CG/3/209
,
1956
,
Communicable 25 ans après 1956
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion notes manuscrites, courriers, projets de résolutions sur les TOM (Territoires d'Outre-Mer), de situation générale et sur l'Algérie pour le Comité national.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CH/8/963
,
1970-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.
correspondance, notes manuscrites et de travail, rapports, brochures des UR Champagne-Ardennes, Midi-Pyrénées, PACA et Rhône-Alpes (1970-1974).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)
CG/2/46
,
1957
,
Communicable 25 ans après 1957
,
CFTC/CFDT
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), note de situation générale, rapport sur la pratique générale des conventions collectives, notes économiques n° 53, listes des candidatures et résultats du vote préférentiel pour l'élection du Conseil confédéral, résolutions adoptées (Résolution sur la situation économique et sociale, résolution pour la paix en Algérie), listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués, pouvoirs.
CH/7/208
,
1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
rapports gouvernementaux (septembre 1966) et projet de loi du 3 décembre 1966, notes confédérales sur les positions de la CFDT (août-septembre 1966) concernant la loi du 3 décembre 1966, étude (juin 1970) de l'Institut du Travail d'Aix en Provence sur la loi du 3 décembre à travers les réactions patronales et syndicales et les applications de la loi sur la formation professionnelle.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Politique sur la formation professionnelle et l'éducation permanente
CH/8/1027
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.
correspondance, notes manuscrites et de travail confédérales et fédérales (1982), dossier confédéral "Militants" sur l'apprentissage et les apprentis (janvier 1982).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)
CDAR/112/23
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
accord du 20 septembre 2003, notes et documents confédéraux suite à l'accord (septembre-novembre 2003).
CCE/15/13
,
2001-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, notes CFDT sur les relations de la CFDT avec les associations sportives (2001), plaquette de la journée nationale des clubs et du sport en entreprise le 24 juin 2001, dossier sur le soutien de la CFDT à la candidature de Paris pour les JO de 2012 (2004-2005).
CDAR/112/33
,
2005-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Conseil national de la Formation Professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) : ordres du jour, notes manuscrites, relevés de séances (juillet 2005-décembre 2009). Groupe de travail sur la sécurisation des parcours professionnels : notes manuscrites de la réunion du 27 novembre 2007 (2007). Commission d'évaluation : rapports d'activités du CNFPTLV, notes manuscrites (2009).
CG/2/53
,
1960
,
Communicable 25 ans après 1960
,
CFTC/CFDT
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordre du jour, date et informations pratiques), note de situation générale, schéma de l'exposé sur l'organisation, note relative à l'établissement du budget confédéral et fixation des conditions de fonctionnement du service central de perception et de ventilation des cotisations, résolution adoptée (résolution suite aux manifestations pour la paix en Algérie du 27 octobre), listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.
CDAR/44/9
,
1989-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Procès-verbal de réunion notes manuscrites, courriers, projets de résolutions sur les TOM (Territoires d'Outre-Mer), de situation générale et sur l'Algérie pour le Comité national.
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), note de situation générale, rapport sur la pratique générale des conventions collectives, notes économiques n° 53, listes des candidatures et résultats du vote préférentiel pour l'élection du Conseil confédéral, résolutions adoptées (Résolution sur la situation économique et sociale, résolution pour la paix en Algérie), listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués, pouvoirs.
Positions de la CFDT sur le projet de loi d'orientation et de programme du 3 décembre 1966 sur la formation professionnelle
Cote :
CH/7/208
Date :
1966
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
Présentation du contenu :
rapports gouvernementaux (septembre 1966) et projet de loi du 3 décembre 1966, notes confédérales sur les positions de la CFDT (août-septembre 1966) concernant la loi du 3 décembre 1966, étude (juin 1970) de l'Institut du Travail d'Aix en Provence sur la loi du 3 décembre à travers les réactions patronales et syndicales et les applications de la loi sur la formation professionnelle.
correspondance, notes manuscrites et de travail confédérales et fédérales (1982), dossier confédéral "Militants" sur l'apprentissage et les apprentis (janvier 1982).
Activités de Jean-Michel Martin, Secrétaire confédéral chargé de la FPC. - Réunions de négociation Formation Professionnelle Continue (FPC)
Cote :
CDAR/112/23
Date :
2003
Description physique :
Importance matérielle : 0.08
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Présentation du contenu :
accord du 20 septembre 2003, notes et documents confédéraux suite à l'accord (septembre-novembre 2003).
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Présentation du contenu :
correspondance, notes CFDT sur les relations de la CFDT avec les associations sportives (2001), plaquette de la journée nationale des clubs et du sport en entreprise le 24 juin 2001, dossier sur le soutien de la CFDT à la candidature de Paris pour les JO de 2012 (2004-2005).
Activités de Jean-Luc Gueudet, Secrétaire confédéral chargé de la formation professionnelle
Cote :
CDAR/112/33
Date :
2005-2009
Description physique :
Importance matérielle : 0.12
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Présentation du contenu :
Conseil national de la Formation Professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) : ordres du jour, notes manuscrites, relevés de séances (juillet 2005-décembre 2009). Groupe de travail sur la sécurisation des parcours professionnels : notes manuscrites de la réunion du 27 novembre 2007 (2007). Commission d'évaluation : rapports d'activités du CNFPTLV, notes manuscrites (2009).
Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordre du jour, date et informations pratiques), note de situation générale, schéma de l'exposé sur l'organisation, note relative à l'établissement du budget confédéral et fixation des conditions de fonctionnement du service central de perception et de ventilation des cotisations, résolution adoptée (résolution suite aux manifestations pour la paix en Algérie du 27 octobre), listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.
