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40e Congrès fédéral de Cholet, 14-17 mai 1980

FH/21/71 , 1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

rapport d'activité et d'orientation, brochure spécial congrès, circulaire aux responsables, statuts, résultats des votes, interventions, synthèses comptes rendus du travail des commissions, règlement intérieur, résolution générale, motions, enquête, ordre du jour, projet de résolution générale, projets de résolution, note, livret de chansons, liste des candidats à l'élection du conseil fédéral, dossier de conférence de presse, amendements, interventions des syndicats, rapport des commissaires aux comptes, coupures de presse, fiches de décomptes des votes.

Projet de Résolution sur l'Action immédiate 3 pages

Liste des 10 désignés par les régions fédérales les plus importantes Présentation des candidats au Conseil Fédéral par région

- 182 Questionnaires 6 Pages

HACUITEX n° 336 Juin 1980 16 Pages

Contexte :
Réunions statutaires de la fédération Hacuitex > Statuts et congrès de la Fédération Hacuitex

La décision individuelle : module

FL/73/19 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  

Sommaire : 

Eléments générauxDécisions créatrices ou non de droitsNon-rétroactivitéLa mise hors circuit d'une décision individuelleValidité des actes administratifs unilatérauxEntrée en vigueurDécisions inexistantes
Contexte :
Modules de formation

Activités de l'Union régionale CFTC d'Algérie

CP/11/9 , 1947-1952 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1952  

Correspondance, registre des procès-verbaux de réunions de l'Union (1951-1956), circulaires, communiqués de presse, notes de travail, comptes rendus de réunions du bureau et du conseil, comptes rendus de réunion du Comité CFTC d'Afrique du Nord, notes et courriers relatifs aux tournée d'André Paillieux en Afrique du Nord (1952-1954), coupures de presse, motions

Contexte :
Implantation du syndicalisme et de la CFTC en Algérie

Session FGM " Sidérurgie " les 28-30 mai 1986, session FGE " Politique commerciale, demande énergétique et création d'emplois " les 1-3 juillet 1986 et session FEAE " Reconversion dans l'industrie d'armement " (1986-1987)

CH/8/1104 , 1986-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.  

notes, compte rendus de sessions, rapports.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Informations syndicales... n°66 - décembre [19]84-janvier [19]85… CFDT Pays-de-la-Loire. Spécial 9e congrès régional 22-23 novembre. Emploi, protection sociale, réduction des inégalités, formation : objectifs de la CFDT pour les trois années à venir… Bernard Henry, nouveau secrétaire régional... Les priorités de la CFDT... Nicole Notat, secrétaire nationale de la CFDT au congrès... Le défi de la CFDT...

CFI/7/61 , 1984 , Communicable , Union régionale CFDT Pays-de-la Loire  

[photographie de la tribune du congrès régional. Photographie de Bernard Henry à la tribune du congrès. Texte vert sur fond blanc] / [non identifié]. - Angers : Union régionale CFDT Pays-de-la-Loire, décembre 1984 (Angers : Imprimerie Paquereau). - 1 affiche texte.

Contexte :
Pays-de-la-Loire

Conférences de presse CFDT

CSG/18/9 , Entre le 1er janvier 1998 et le 31 novembre 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général / Service de presse.  

dossiers sur les conférences de presse CFDT (janvier-novembre 1998).

CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)

CCEL/12/8 , 1986-1990 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).  

Stages de l'association Forum CE d'initiation à la conception d'un stand d'exposition pour les Forums CE 86, 88 et 90 : correspondance, notes d'organisation, programmes de stages.

Dossier général sur le mouvement ouvrier, le syndicalisme

FT/27/531 , 1952-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FUPT. Producteur : FAUCARD Georges.  

Publications confédérales et interfédérales (fonction publique, métallurgie), notes d'information dactylographiées (1952-1964).