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Imprimeries. - Organisme paritaire collecteur agréé de la communication graphique et des multimédias (OPCA CGM) - Salaires - CATS, commission paritaire - Convention collective, commission paritaire

FX/1/468 , 2000-2001 , Communicable 25 ans à partir de 2001  

Projets de procès-verbaux, projet d'accord national, compte-rendu, procès-verbaux du bureau de l'OPAC

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Négociations de branche et conventions collectives > Imprimerie et industries graphiques

Centre industriel de Billancourt (Renault).- Réunions des membres du Comité d'Etablissement

CW/3/80 , 1985 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

procès-verbaux des séances sociales, techniques et extraordinaires du 9 janvier au 2 décembre 1985.

Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Etablissement du Centre Industriel de Billancourt > Réunions des membres du Comité d'Etablissement de Billancourt

Bulletins du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)

CW/5/16 , 1954-1975 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Le bulletin de "Cadres automobiles" des ingénieurs et cadres de l'Automobile rédigé par le Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile puis par le Syndicat National des Ingénieurs et Cadres de l'Automobile: bulletins trimestriels de décembre 1954 à mai 1975.

Contexte :
Bulletins et tracts du SRTA-CFDT, d'autres organisations syndicales et de partis politiques > Bulletins de la Régie Renault et du SRTA-CFDT > SRTA-CFDT

Relations entre Syndex et les Fédérations et Unions Régionales de la CFDT

CH/8/858 , 1971-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.  

correspondance, notes de travail, comptes rendus de rencontres (1971-1981).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique

Exercice 1989

FX/1/26 , 1989-1990 , Communicable 25 ans à partir de 1990  

1989-juillet 1990

Contexte :
Organisation et fonctionnement fédéral > Développement et syndicalisation > Situation SCPVC mensuelle des syndicats

Développement des syndicats dans les région

FZ/1/58 , 1983-1988 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988<p></p>, conservation  

Carte d'implantation par syndicat, notes manuscrites, correspondance, documents constitutifs, compte-rendu réunion, effectifs budgétaires, réflexions.

Contexte :
Développement > Suivi des syndicats

Dossier de la Section Formation Syndicale sur l'Etat de l'Union 1993

CDOF/6/106 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, bilans des stages par organisation, cible et thème pour l'exercice 1992, bilans synthétiques de production et financier pour la confédération et les fédérations pour l'exercice 1992.

Contexte :
Formation syndicale

1 bobine

CAV/5/43 , 1976 , Communicable  
Contexte :
Condamnés à réussir

Organisation et interventions

FM/50/18 , 2004-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005  

Candidature des syndicats à l'organisation du congrès, envois préparatoires, guide pratique du congrès, ordre du jour, émargement, interventions des invités, discours d'ouverture et de clôture, opposition à l'équipe fédérale, candidatures (conseil fédéral, commission des résolutions, commission de contrôle des comptes), préparation du rapport financier, nombre de mandats par syndicat, organisation pratique des votes.

Contexte :
10e congrès fédéral, Albi, 23-27 mai 2005

Evolution de la nomenclature des activités économiques françaises (NAF) et codes d'activité principale exercée (APE), nomenclature des activités dans la Communauté européenne (NACE)

CDOF/70/10 , 2007-2016 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016  

Circulaires aux organisations, tableaux d'évolution des branches, tableau des conventions collectives du périmètre de la FNCB (2009), examen du tableau de correspondance codes NACE/champs fédéraux (2010), compte-rendu de la sous-commission des branches professionnelles (4 mai 2016).

Contexte :
Evolution des champs fédéraux ou frontières fédérales

Action : contraception avortement, avril 1982

FL/1/78 , avril 1982  

Sommaire :

PrésentationAxes de lutteCentres de planification HistoriqueMéthodes de contraceptionStructures d'information et de planification (sept. 81)Textes relatifs à l'interruption volontaire de grossesse et à la mise en place des centres
Contexte :
Brochures, livrets, guides, 1971-1983

Classifications

FB/14/23 , 1973-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  

plaquette du texte définif sur les classifications, rapports dont celui de Marcel SIMMONIN "Afin de reconnaître la qualification réelle des travailleurs des classifications pour demain", convention collective de travail (1936), accord national du 21/07/73, réunion du 6/04/73, accord national du 11/01/79, travaux sur la classification (1975).

Contexte :
Fédération générale de la métallurgie (FGM)