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Thèmes d'études de l'ICEFS

CH/5/133 , 1954-1957 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.  

thème d'études sur la condition ouvrière et la mission du syndicalisme (1954), sur l'économie régionale (1955), sur l'action syndicale (1956) et sur le progrès technique et l'action syndicale (1957), brochures de l'ICEFS sur les comités d'entreprise (1955) et sur les délégués du personnel (1954).

Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Institut confédéral d'études et de formation syndicale (ICEFS)

2013

CES/74/12 , 2013-2016 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Rapport final immédiatement communicable)  

-Étude 2013-1 « Étude sur le suivi et l'évaluation des ANI (accords nationaux interprofessionnels) » (Ruby et Dubois Consultants) : convention, rapport (2015), avis de versement de subvention.-Étude 2013-2 « Le lien Emploi-Logement : la prise en charge syndicale de la question du logement au révélateur des transformations du travail et de l'emploi » (Jules-Mathieu Meunier / Université Paris XII Créteil) : convention et avenant, rapport (2016), note de synthèse, liste des revendications CFDT pour le logement, avis de versement de subvention, courriers.-Étude 2013-3 : Discrimination syndicale et reconnaissance des parcours syndicaux : les deux faces du dialogue social à la française ? (Centre Maurice Halbwachs / CNRS) : convention, rapport (2015).

Contexte :
Conventions IRES

La CFDT et le fonctionnement des Comités d'Entreprise (CE)

CH/7/203 , 1960-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.  

correspondance CFDT (1963-1970) et documents confédéraux (1966-1968) concernant les règlements intérieurs des CE, dossier CFDT sur les CE et le congé éducation (1962-1970), enquête CFDT sur l'activité des CE (1967), rapport d'étude CFTC sur les oeuvres sociales des CE (1960), brochure sur les cantines et restaurants d'entreprise (1960).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Politique de la CFDT dans les Comités d'entreprise (CE)

Costa Rica

 
Contexte :
Mouvements associatifs français et internationaux > Associations étrangères (par continent ou pays)

Comités d'entreprises (1945-1951)

CH/4/105 , 1945-1951 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1951 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.  

représentation de la CFTC aux réunions de la commission supérieure des CE (1945-1948), dossier CFTC sur l'historique et le fonctionnement des CE (1945-1951).

Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Action professionnelle et sociale

Interventions aux instances statutaires fédérales

FS/40/31 , 1977-1980  

Présentation des questions internationales au bureau national général : relevé de conclusions, notes manuscrites, rapport, circulaire (1978-1979). Présentation à la CP : relevé de conclusions, notes manuscrites, correspondance, comptes rendus, circulaires (1977-1980). Discussion dans les académies : motions d'actualité, déclaration (1979-1980).

Contexte :
Commission internationale du Conseil national

Action sociale et professionnelle

CH/5/82-CH/5/88 , 1949-1957 , Action professionnelle et sociale  
Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957)

Négociations sur la formation professionnelle dans l'industrie pharmaceutique

FF/3/1192 , 1982-1988 , Communicable  

Projets, notes et comptes rendus des négociations (1984-1985), accords du 8 et du 15 février 1985, création des conseils de perfectionnement de l'IFIP et de l'Industrie de pharmacie Industrielle - IPI (1982-1983), réunions du conseil d'administration du Fonds d'assurance formation (FAF) Pharmacie (1980-1987), de l'Institut de formation de l'industie pharmaceutique - IFIP (1985-1987), reconduction en février 1988 de l'accord du 8 février 1985, réunions du comité de suivi de la convention cadre de développement de la formation avec la Fédération française des industries du médicament - FEFIM (1988).

Contexte :
Suivi des branches > Branche Pharmacie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Conventions collectives et accords

Activité et fonctionnement de la section

FX/1/318 , 1995-2000 , Communicable 25 ans à partir de 2000  

Rapport du bilan social pour 1995 et pour 1999 (Siège, Stains-Arm, Roissy, Combs-la-Ville, Bobigny), rapport de l'expert-comptable sur les comptes de l'entreprise arrêtés au 31 décembre 1995 et 1998, plan social présenté au CCE (1998-1999), rapport de la commission économique sur la procédure du droit d'alerte (26 mai 2000).

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Suivi des sections Presse > NMPP (Nouvelles Messageries de la presse parisienne)