CES/74
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/10/2018
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
-Étude 2013-1 « Étude sur le suivi et l'évaluation des ANI (accords nationaux interprofessionnels) » (Ruby et Dubois Consultants) : convention, rapport (2015), avis de versement de subvention.
-Étude 2013-2 « Le lien Emploi-Logement : la prise en charge syndicale de la question du logement au révélateur des transformations du travail et de l'emploi » (Jules-Mathieu Meunier / Université Paris XII Créteil) : convention et avenant, rapport (2016), note de synthèse, liste des revendications CFDT pour le logement, avis de versement de subvention, courriers.
-Étude 2013-3 : Discrimination syndicale et reconnaissance des parcours syndicaux : les deux faces du dialogue social à la française ? (Centre Maurice Halbwachs / CNRS) : convention, rapport (2015).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Rapport final immédiatement communicable)
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