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Observations sur l'amélioration de la communication interne et du dialogue social au ministère de la Justice

FZ/1/207 , 1997-2001 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001<p></p>, conservation  

Contributions fédérales, circulaires ministérielles, comptes rendus de réunions, bilan du fonctionnement des instances paritaires, rapport de l'inspection générale des services judiciaires.

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Réflexions > Organisation de l'administration

Modifications de syndicats du département des Deux-Sèvres (79)

CDOF/25/89 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers de Marc Bechet sur la fiscalité

CES/40/4 , 1971-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Positions CFDT sur la fiscalité en général: presse confédérale, notes CE, BN (1971-1994). Positions CFDT sur des sujets particuliers: impôt sur le revenu, TVA, impôt sur les sociétés, Fiscalité du patrimoine, Impôt sur la fortune, CSG, fiscalité locale, défiscalisation de l'aide à domicile (1988-91); Groupe de travail "Fiscalité" CGC-CFDT: rapport présenté par la CFE-CGC, réunions de travail (1991-92); Fiscalité des revenus de l'épargne: positions CFDT dans le cadre de la mission "Fiscalité de l'épargne" de l'Assemblée nationale et de la réunion du Comité exécutif de la CES (1988-1989); Fiscalité et Europe: Colloque FGTB, rencontre avec le DGB (1990-91); Session d'été: Atelier fiscalité Dossier "Connaissance de la fiscalité française

Un emploi pour tous.

CFI/6/277 , 1976  

[texte sur fond vert et blanc].

Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives > Un emploi pour tous. > Un emploi pour tous.

Secteur politique confédéral, activité

CP/5/19 , 1962-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972  

Notes de travail et manuscrites, rapport sur la situation politique en France et l'attitude de la CFDT.

Contexte :
Activités professionelles > Actions et politique revendicative

Votez CFDT.

CFI/6/230 , 1975 , Communicable , Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication  

[non identifié]. – Paris : CFDT, juin 1975 (Liévin : Imp. Artésienne). – 1 bandeau vertical texte couleur.

Contexte :
Propagande confédérale > Élections > Élections professionnelles

Dossier de la Section Actualités Revendicatives sur le Congrès de la FEN du 4 au 8 février 1991 à Clermont-Ferrand

CDAR/3/15 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, revues de presse, exemplaires de FEN Hebdo concernant le Congrès, texte de la résolution générale du Congrès, texte sur le Thème Central du Congrès.

Inspecteurs du Cadre, élaboration de la convention collective

FU/12/30 , 1958-1974 , UCC  

Conclusions de délibérations, convention collective (1958-1959). Echelons intermédiaires, élaboration de convention collective : convention collective, protocole d'accord, avenant (1967-1974).

Contexte :
Syndicats de branches > Assurances > Actions revendicatives

Participation de la CFDT à la 4ème conférence européenne des syndicats chrétiens à Amsterdam les 6-8 octobre 1966

CH/7/630 , 1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur International.  

correspondance, notes CFDT sur l'organisation européenne de la CISC, rapports sur l'orientation de structures et de l'action du mouvement syndical dans la dimension européenne

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur International > Relations avec la Confédération internationale des syndicats chrétiens (CISC)

… [signé] les candidats : BORNOU Charles.

CFI/17/28 , 1952 , Communicable  
Contexte :
Anciennes colonies françaises et Territoires d'outre-mer > Candidats aux élections de l’Assemblée territoriale de l’Oubangui-Chari (30 mars 1952) > Élections territoriales du 30 mars 1952. profession de foi du Mouvement de l'Évolution sociale de l'Afrique noire MESAN. La première période du contact de l'Afrique noire avec l'Europe est ce qu'on a appelé "la Traite des Nègres" ou l'esclavage officiel... heureusement la loi française du 4 mars 1848 a aboli l'escalvage laissant une Afrique déserte et anéantie... C'est pour lutter contre cette misère et cette mort que le MESAN [Mouvement pour l'évolution sociale de l'Afrique noire] demande le concours et la collaboration de tous les hommes de bonne volonté pour rebâtir la société africaine ruinée, anéantie par les ambitions et les cupidités de l'Europe. Mais cette collaboration n'est possible que dans la liberté, l'égalité, la justice et le même droit de cité pour tous.

Modernisation de l'administration de la Justice

FZ/1/112 , 1985-1991 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation  

Rapports au premier ministre (1985-1991), bilan d'activités, rapport de présentation des propositions (1989), avant-projet plan de modernisation (1989), analyses et propositions CFDT (1989), réunions avec les organisations syndicales (1989-1991),

Contexte :
Actions Revendicatives > Réflexions, Etudes > Modernisation de l'administration

Le candidat du PSU Patrick Courtois […] En votant PSU, vous exprimerez votre désaccord avec les exploiteurs au pouvoir et votre volonté de contrôler votre destin. Rejoignez le courant socialiste !

CFI/23/33 , 1970 , Communicable , Jean Maire  

[Photographie noir et blanc du candidat au recto] / [Parti socialiste unifié]. - mars 1970 (Argenteuil : Imp. Tankéré).- 1 tract texte et photographie noir et blanc sur fond blanc.

Contexte :
Matériel électoral > Élections législatives de 1973, quatrième circonscription du Val d’Oise.- Second tour. > Élections cantonales, canton de Soisy-sous-Montmorency

Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)

CW/4/151 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Relations entre l'Union Syndicale Renault et les différentes sections du SRTA : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, rapports (1985).

Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les relations entre l'Union Syndicale Renault et les différentes sections du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)