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Projets de lois Auroux (1982).

CES/81/69 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  
Contexte :
Revues de presse de la Documentation confédérale > Droit syndical

Dossier de l'ARES sur le groupe "Anti-crise" du Commissariat au Plan avec la participation de la CFDT pour évaluer les conséquences économiques et sociales des événements du Golfe

CARES/9/16 , 1990-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

correspondance, notes d'information, comptes-rendus des réunions du groupe ( 29 août 1990-9 avril 1991), documents de travail (septembre 1990), rapport d'étape du Commissariat au Plan avec la contribution de la CFDT (octobre 1990).

Lot (46)

FM/22/49 , 1974-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000  

préfectures, 1974-2000.

Pétrole

FF/3/1668-FF/3/1675 , 1847-1998  
Contexte :
Publications fédérales > Circulaires de branche

Comité de suivi des accords du 25 janvier 2006 sur les volets "Statutaire" et "Social".

FV/28/11 , 2005-2007  

2005: réunion janvier et avril 2005 sur catégorie C - groupe technique 06/10/05

2006: Réunion salariale FP du 19/01/06 - installation du comité de suivi 21/03/06 documents statutaires des différents ministères réforme statutaire catégorie C: réflexion et propositions CFDT groupe de travail UFFA: mars /avril 2006 Ecrits CFDT travail FGTE CFDT sur propositions statutaires propositions UNSA communiqué de presse FP du 29/11/06 travail fédé santé pour accord du 19/10/06 dans FPH

2007: réforme catégorie B: GT UFFA: propositions UFFA synthèse au 20-02-07 FP: GT du 09/03/07 documents CFDT Finances

SUR VOLET SOCIAL

2005: groupe technique du 30/09/05

2006: groupe technique 19/01/06 28/02/06

Contexte :
Politique salariale Fonction publique

Dépendance ou perte d'autonomie

CDOF/74/18 , 2011 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011  

Résultats nationaux de l'enquête UCR réalisé par le service DOF (2011). 

Contexte :
Suivi des organisations > Union confédérale des retraités (UCR)

Relations entre la CFDT la Fédération FTILAC (communication et culture) 

CDOF/35/29 , 1996-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes de travail, projets de contrats du fonds d'organisation et d'organisation pour la FTILAC (1993-1996), dossier sur l'activité de l'Union Nationale des Journalistes (USJ-CFDT) en 1996-1999, dossier sur les élections DP/CE chez CEGETEL (1998), conseil syndical CFDT-TDF le 6 mars 2001.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Elections professionnelles CAT, organisation :

FZ/1/383 , 1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Procès verbaux de dépouillement, résultats.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires