Projets, notes et comptes rendus des négociations (1984-1985), accords du 8 et du 15 février 1985, création des conseils de perfectionnement de l'IFIP et de l'Industrie de pharmacie Industrielle - IPI (1982-1983), réunions du conseil d'administration du Fonds d'assurance formation (FAF) Pharmacie (1980-1987), de l'Institut de formation de l'industie pharmaceutique - IFIP (1985-1987), reconduction en février 1988 de l'accord du 8 février 1985, réunions du comité de suivi de la convention cadre de développement de la formation avec la Fédération française des industries du médicament - FEFIM (1988).
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pharmacie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Conventions collectives et accords
CCEL/5/3
,
1991
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Courrier départ du CELIC : chronos, circulaires (janvier-novembre 1991).
FB/1/326
,
1959-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
statuts et règlement intérieur 1959, comptes rendus CFDT des assemblées générales 1971-1979, élections des délégués à l'assemblée générale 1975-1979.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite
CDOF/46/6
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 19-20 janvier 2000, 24-25 mai 2000, 13 septembre 2000, 29-30 novembre 2000, 7-8 février 2001, 6-7 juin 2001, 5 septembre 2001, 7-8 novembre 2001 ; dossier d'accueil aux nouveaux membres de la CCO (7-8 novembre 2001).
CCE/20/5
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
rapport du Conseil national des professions du spectacle (2005), rapport de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles sur la gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs (2005), notes de travail (2005-2006).
CDAR/48/22
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.
Négociations sur la formation professionnelle dans l'industrie pharmaceutique
Cote :
FF/3/1192
Date :
1982-1988
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Bon
Présentation du contenu :
Projets, notes et comptes rendus des négociations (1984-1985), accords du 8 et du 15 février 1985, création des conseils de perfectionnement de l'IFIP et de l'Industrie de pharmacie Industrielle - IPI (1982-1983), réunions du conseil d'administration du Fonds d'assurance formation (FAF) Pharmacie (1980-1987), de l'Institut de formation de l'industie pharmaceutique - IFIP (1985-1987), reconduction en février 1988 de l'accord du 8 février 1985, réunions du comité de suivi de la convention cadre de développement de la formation avec la Fédération française des industries du médicament - FEFIM (1988).
CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)
Cote :
CCEL/5/3
Date :
1991
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Présentation du contenu :
Courrier départ du CELIC : chronos, circulaires (janvier-novembre 1991).
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 19-20 janvier 2000, 24-25 mai 2000, 13 septembre 2000, 29-30 novembre 2000, 7-8 février 2001, 6-7 juin 2001, 5 septembre 2001, 7-8 novembre 2001 ; dossier d'accueil aux nouveaux membres de la CCO (7-8 novembre 2001).
Dossier d'Annie THOMAS, secrétaire nationale, sur la prise en charge de l'assurance chômage des professionnels intermittents du spectacle
Cote :
CCE/20/5
Date :
2005-2006
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Présentation du contenu :
rapport du Conseil national des professions du spectacle (2005), rapport de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles sur la gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs (2005), notes de travail (2005-2006).
