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 -Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels, taux de contribution discuté : notes de contribution de la commission exécutive de la CFDT, communiqués de presse, statuts de l'association, bilans et conventions-cadres pour l'année suivante, ordres du jour, correspondance, documents de travail (2010-2011) ; échange avec le comité paritaire national pour la formation professionnelle : compte rendu de réunion, ordres du jour, études, documents de travail, documents financiers (2010-2011) ; accord sur la répartition de la contribution FPSPP : ordres de missions, correspondance, bilan de la charte tripartite, accords, rapports, notes, notes de service de la CFDT, documents de travail (2009). Relations avec la Fédération nationale des centres interinstitutionnels de bilan de compétences, intégration de l'association dans l'accompagnement professionnel : correspondance, notes, notes de service, comptes rendus, liste de représentants, protocoles, ordres du jour, statuts de l'association CIBC, bilan d'activité, convocations (2004-2009). Temps de travail, réflexions : correspondance, études, documents de travail (2005-2009). Institut du travail de l'université de Strasbourg, formation professionnelle en France et en Allemagne : correspondance, calendrier, supports de présentation, notes, protocole d'accord relatif à l'expérimentation d'un dispositif d'apprentissage transfrontalier, listes participant, documentation et notes de service sur le contexte des mouvements syndicaux allemands (2007-2008). Réunions intersyndicales, échanges : convocations, notes, ordres du jour, projet budgétaires, documents de travail, comptes rendus (2005-2011).

Avenant n°1 à l'annexe VIII au règlement général annexé à la Convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage modifiant la liste de la production cinématographique, ordres du jour, projets d'avenants aux conventions relatives à l'indemnisation chômage et à la sécurisation professionnelle (copies signées), relevés de décisions, courriers, copie de la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage, règlement général, accords d'application (copies signées), rapports au 1er Ministre et projets de décrets.

correspondance, communiqués, notes, articles de presse (février-novembre 1974).

correspondance entre Gérard Espéret, secrétaire général adjoint de la CFTC, et des syndicalistes africains CFTC, notes, rapports, brochures et articles de presse sur la situation économique, sociale et syndicale au Gabon et au Togo (1958-1961).

n°1 à 19 supplément.

Plan d’ensemble : AG, délégation de Limoges et de Lyon.

(5 juin 1996, manifestation pour la défense du Service public face aux directives de la Commision Européenne) Lettres bleues, mauves et noires sur fond jaune . 3 exemplaires.

Compte rendu de la session du 10-12 mai 1978, note concernant la session des 25-27 octobre 1978

Plan moyen : AG, délégation du 93.

suivi général 1988, 1994-2000, congrès 1980, 1997, assemblées générales 1993, 1994, 1996, départementaux 1991-2000, SDIS 1986-1994.

Convention collective du 25 septembre 1936.

accord du 31 octobre 1995 : note et présentation au conseil fédéral sur la mise en oeuvre de l'accord ; mesures nationales d'aide au secteur textile : tracts et notes fédéraux, coupures de presse, pétition (1995-1996) ; plan Borotra : procès verbaux et comptes rendus de réunions de suivi du plan Borotra, documents de référence sur la mise en oeuvre des accords , communiqués de presse fédéraux, notes fédérales, coupures de presse, lettre aux députés et réponses, synthèse de l'application des dispositifs des accords et conventions, réponses des SSE au questionnaire sur la mise en oeuvre du plan Borotra et copies des conventions conclues sur l'emploi Etat-entreprise (1996-1997).

Accord du 1er avril 1951.