FZ/1/150
,
1997-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Ordre du jour, documents de travail, procès verbaux, comptes rendus fédéraux, circulaires sur le rôle et le fonctionnement des CHSD, bilans de la médecine de prévention (1998-1999), comptes rendus groupe de travail sur la création de CHS spéciaux dans les établissements pénitentiaires de plus de 50 agents (1997-1998).
Contexte :
Actions Revendicatives > Paritarisme > Hygiène et sécurité
CES/34/20
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.
documents de travail, actes du colloque.
CP/7/36-CP/7/39
,
1945-1978
Contexte :
Fonctionnement de la CFTC-CFDT
FM/6/23
,
1977-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
rencontres Interco/partis politiques, informations aux syndicats pour les élections de 1977 ; bilan 1977-1983 des relations entre élus et personnels communaux ; statistiques sur le nombre des agents communaux 1977.
FT/20/48
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
texte de base, amendements, commission des résolutions, texte final.
Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales
FM/15/28
,
1965-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
Contexte :
Branche départementaux > Filière sanitaire et sociale
CDOF/24/8
,
1993-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
courrier (1993-1994), notes de travail sur les séminaires de réflexion "Diagnostic de fonctionnement d'équipes (1994).
Contexte :
Formation syndicale
FM/16/3
,
1998-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
circulaires reprenant les textes applicables, les notes Interco et les courriers au ministère de tutelle
FB/1/613
,
1977-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : FGM.
réunions du comité d'établissement et du comité central d'entreprise, réunion de la Direction avec les organisations syndicales, tracts.
Contexte :
Branches > Sidérurgie > Accords et actions dans les entreprises
FL/1/17
,
Entre le 1er mars 1987 et le 31 décembre 1995
,
Communicable
Contexte :
Lettre expresse, 1971-2005
CCE/7/2
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, notes de travail, agendas.
FF/3/1220
,
1985-1988
,
Communicable
Correspondance, 1985-1988.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pharmacie > Industrie pharmaceutique > Echanges avec le patronat
BB/1/484
,
2008
,
11, In-12, Brochure, Couverture illustrée, illustrations
Contexte :
Brochures et guides CFDT > Brochures hors collection
FZ/1/162
,
1982-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Requête, correspondance, décision de justice, notification de jugement, rapport, bordereaux de pièces transmises.
Contexte :
Actions Revendicatives
CDAR/102/12
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Alsace à Lorraine (2001).
