Statuts et fonctionnement de l'ADEIT
- Sujet : HABILLEMENT ; CUIR ; TEXTILE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; STATUT ; MARCHE COMMUN
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Présentation du contenu :
statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.
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Date :
1985-1994
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Description physique :
Importance matérielle : 0.08
Genre/Carac. phys. : papier
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Cote :
FH/5/17
- Origine : Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
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Conditions d’accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994