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Statuts et fonctionnement de l'ADEIT

FH/5/17 , 1985-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.  

statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.

Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle

Sessions nationales de branche Construction Navale

FB/1/519 , 1949-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FGM.  

rapports sur la construction navale aux congrès FGM de 1949, 1951, 1952 et 1958 ; résultats de l'enquête salaires du personnel mensuel aux Chantiers de l'Atlantique 1965 ; session du 18 au 20 février 1966 sur la construction navale, le 5ème plan, les problèmes européens et les conditions de travail ; négociations de mai 1968, notamment à Dunkerque ; session du 8 au 10 novembre 1968 sur le plan professionnel "navale", les résultats de mai 1968 et l'Europe ; effectifs de la construction navale 1964-1967 ; session du 30 mars au 2 avril 1977 sur les conditions de travail, la situation économique, sociale et revendicative de la branche.

Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction navale > Réunions de branche et circulaires
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