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Sessions confédérales de formation spécialisées des militants à Bierville

CH/6/160 , 1958 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1958 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.  

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " prud'hommes " du 23 février au 1er mars 1958, session " retraites complémentaires " les 20-23 avril 1958, session " prévention des accidents dans le bâtiment " les 2-7 mars 1958, session " Comités d'entreprise " les 9-19 mars 1958, session " délégués du personnel " les 12-19 avril 1958.

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Formation syndicale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)

CFDT Magazine : n°298-308

CJ/8/29 , 2004 , Communicable  
Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Actualité syndicale et politique > CFDT Magazine

Activités d'Henri Lourdelle Secrétaire confédéral en charge de la prévoyance

CDAR/113/7 , 1974-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.  

Association pour la Prévoyance Collective (APC) : statuts (1989), notes sur la CARCOM (1985) protocole d'accord avec CARCOM, ICIRS et IPRIS (1990), convention de gestion avec les institutions (1990), règlement intérieur (1990). ARCIL Prévoyance (Groupe APICIL ARCIL) : statuts et règlement intérieur (1984, 1993, 2007), désignations des administrateurs CFDT (1994-1997), liste des entreprises adhérentes (1997). Caisse de retraites complémentaires des ouvriers mineurs (CARCOM) : désignations des administrateurs (1979-1998), guide de l'administrateur (1974), notes sur la refonte des statuts (1985), notes d'information (1980,1988), entreprises adhérentes (1998). Institution centrale interprofessionnelle de retraites des salariés (ICIRS) : désignations es administrateurs (1974-1999), projet de convention de gestion entre l'APC et l'ICIRS (1988). Caisse mutuelle autonome de retraites complémentaires agricoles (CAMARCA) : notes d'information (1987-1988), note CFDT récapitulative sur l'état du dossier de l'agriculture (1979), correspondance (1976-1988). Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du Transport (CARCEPT) : statuts et règlement intérieur (1993), correspondance (1985-1996). ARS : désignations des administrateurs CFDT (1999). Institution de prévoyance pour l'industrie, les services, le commerce et les mines (PREICOM) : désignations des administrateurs (1996-1998). IPRIS Retraite : désignations des administrateurs CFDT (1997).

Session du 27, 28 et 29 juin 1963

CG/7/69 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour des conseils confédéraux de septembre à décembre 1963, ordre du jour, liste de composition du Conseil confédéral (catégories A et B), résumé de l'exposé d'Albert Detraz sur l'unité syndicale, réflexions sur le problème de l'unité syndicale, note complémentaire d'Albert Detraz intitulée "Destanilisation, coexistence pacifique et unité syndicale", notes de la Commission sociale confédérale relatives à l'établissement du plan de travail 1963-1964 et à l'établissement du plan de travail 1963-1964 du service "Jeunes", note concernant les problèmes d'organisation, note sur le plan de travail du service juridique confédéral, note du Secteur économique à propos des équilibres généraux du plan de travail, note concernant les études à court terme de la politique économique (plan de travail), notes à propos des tâches de représentation intérieure et extérieure du secteur économique et des tâches de formation et d'information, rapport sur la politique confédéral de formation pour la période avril 1964-mars 1965, résolution sur l'application des décisions du 32ème congrès confédéral, note sur le problème "Evolution' et décisions du Conseil confédéral du 29 juin 1963, note de Georges Levard annonçant le décès de proches de responsables syndicaux, note sur la préparation des congrès des Unions départementales.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Fonds des dossiers du Conseil confédéral CFTC-CFDT

CG/7/1-CG/7/126 , 1953-1970 , Le fonds est soumis aux conditions détaillées dans une note de la Commission exécutive datée du 23 février 2015 intitulée « Politique de conservation et communicabilité des documents de la CFDT ». Tout document confédéral est communicable après 25 ans (régime de principe des archives confédérales), exception faite des archives portant « atteinte à la protection de la vie privée, qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître son comportement dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice », accessibles après un délai de 50 ans. , CFTC/CFDT  

Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance du Conseil confédéral. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal.

Session du 15 et 16 juin 1963 (session extraordinaire)

CG/7/68 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, liste de composition du nouveau Bureau confédéral, résultats du scrutin pour l'élection au Conseil confédéral.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

La Revue de la CFDT : n°63-68

CJ/17/8 , 2004 , Communicable  
Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Publications de réflexion > La Revue de la CFDT

Session CFDT de retraites complémentaires "Contrôle financier des institutions" à l'ISTT de Sceaux les 26-30 avril 1976

CH/8/1357 , 1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.  

correspondance, notes préparatoires, programme, liste des participants, notes de travail, compte rendu de la session.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire

Sessions CFDT "Retraites complémentaires" à Bierville les 24-29 septembre 1972, les 23-28 septembre 1973, les 16-19 juin 1974 et les 2-5 octobre 1974

CH/8/1352 , 1972-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.  

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, notes de travail, comptes rendus de sessions.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire

Session CFDT "Administrateurs de caisses de retraites complémentaires" à l'ISST de Sceaux les 17-23 novembre 1974

CH/8/1355 , 1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.  

correspondance, notes préparatoires, programme, liste des participants, notes de travail, compte rendu de la session.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire

Session du 25 février 1956

CG/7/18 , 1956 , Communicable 25 ans après 1956 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 38, 40 et 41 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral de février, courriers, tableau comparatif du projet CFTC et du projet Leenhardt de réforme fiscale, listes d'émargement, résolution suite à la rencontre du Président du Conseil et du ministre du Travail, demande de modification au procès-verbal.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 12, 13 et 14 décembre 1968

CG/7/111 , 1968 , Communicable 25 ans après 1968 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, liste de présence, ordre du jour, projet de résolution, projet de motion en conclusion du rapport Jeanson, note relative à l'action professionnelle et sociale, note à propos des relations entre syndicalisme et politique, note concernant la rencontre nationale des jeunes militants de la CFDT, note sur l'échelle mobile des salaires, note d'information à propos de la situation des partis politiques en novembre 1968.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Participation CFDT aux journées d'étude ARRCO sur les retraites complémentaires en 1981-1985

CH/8/1363 , 1981-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.  

correspondance, notes de travail, comptes rendus de journées.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire

Retraites complémentaires

CH/6/97 , 1956-1959 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1959  

correspondance CFTC-UNRIS (1958-1959), circulaires, notes, comptes rendus des réunions confédérales sur les questions de retraites complémentaires des salariés (1958-1959), listes des représentants CFTC dans les institutions de retraites complémentaires (1958), notes CFTC sur le cumul de l'indemnité de licenciement et de la retraite complémentaire (1957-1958), analyse CFTC du décret relatif à la coordination des régimes de retraites complémentaires de la Sécurité Sociale (1956-1957).

Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Activités du Secteur Action sociale et professionnelle > Protection sociale en métropole et Algérie