Dossier de l'ARES sur les travaux de la Commission Europe Technologique Industrielle et Commerciale du Commissariat au Plan dans le cadre du Xe Plan
correspondance, comptes-rendus des réunions du 3 octobre 1988 au 24 mai 1989.
Cette rubrique vous permet de naviguer dans le cadre de classement des Archives de la CFDT. Les fonds ou collections y sont recensés et organisés de manière hiérarchique.
Tous les inventaires n’ont pas été inventoriés dans la base de données. Une partie d'entre eux sont toutefois accessibles au format Pdf depuis les différents menus de cette page. Si certains inventaires des archives des fédérations ne sont pas édités au format Pdf, les bordereaux de versement afférents sont consultables en salle de lecture des Archives.
Pour déplier un niveau et afficher les niveaux inférieurs, cliquez sur son titre.
correspondance, comptes-rendus des réunions du 3 octobre 1988 au 24 mai 1989.
correspondance, notes, tracts, bulletins d'informations, communiqués de presse, revues de presse.
correspondance, comptes-rendus de réunions du 15 mai au 17 juillet 1992, rapport du Groupe Monde-Europe (décembre 1992).
courrier, listes de signatures.
correspondance, notes et brochures d'information, comptes rendus de rencontres CFDT-LO (1983-1989), participation de la CFDT à la conférence sur la dimension sociale et l'intégration européenne à Oslo les 18 -19 octobre 1990.
Confédération européenne des syndicats (CES), fin de l'intervention de Mathias Hinterscheid, secrétaire général. Débat des modifications statutaires, fin des interventions : résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national et présentée par le rapporteur Nicole Notat, amendement contre la résolution défendu par Annie Babin (Syndicat Santé-sociaux Indre-et-Loire), combattu par Jean-Louis Chauzy (regroupement de vingt syndicats de Midi-Pyrénées) [vote sur l'amendement à main levée : amendement rejeté]. Résultats des votes par mandats sur les amendements aux modifications statutaires : amendements sur les articles, 16, 20, 23 [rejeté], amendement sur l'article 18 [rejeté]. Vote à main levée sur les modifications statutaires (hors résolution "Mixité de la Commission exécutive") [modifications adoptées]. Messages des organisations étrangères, restitution par Albert Mercier, secrétaire national, d'une lettre de Lech Walesa (Solidarnosc) datée du 18 mai 1985. Vote par mandats sur la résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national [pause]. Résolution Charte financière, début de la présentation par Noël Mandray, secrétaire national.