Toutes les ressources STATUT 176 résultats (3ms)

repères sur l'histoire du syndicalisme aux PTT (1909-1940) ; quelques lettres des syndicats féminins et masculins des PTT (1918-1937) ; statuts et correspondance des associations professionnelles des PTT (1940-1944).

Associations : Association des cadres des services d'exécution des télécommunications : récépissé de déclaration d'association, statuts (1947).

statuts d'avant-guerre, projet de règlement intérieur 1951, statuts et rapport moral de 1954, tracts en faveur de la caisse 1953-1956, rapport de la commission de contrôle de la caisse de résistance 1956, notes préparatoires au Conseil Fédéral sur la fusion des caisses de résistance et la création de la CNAP 1965-1966. Statuts de la Caisse Nationale de Chômage de la Métallurgie 1931, état financier de la caisse de chômage juin 1933.

statut du 14 juin 1946 mis à jour en octobre 1957 et en 1976, négociations des mesures pour favoriser l'embauchage (1974-1975).

comptes rendus des rencontres de la délégation du débat public, mené par Hubert Prévot, tracts et lettres CFDT, échanges entre Prévot et la CFDT.

Syndicat départemental de l'Administration Centrale : notes sur la composition du Bureau (1978-1985), correspondance (1979- 1984).Syndicat départemental de l'USAT : notes sur la composition du Bureau (1978-1988), comptes-rendus des Congrès (1979-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1979-1980, 1987), plan de travail (1981-1982), correspondance (1983, 1986-1987).

convention collective du 10 septembre 1970 et avenant "ouvriers" du 15 novembre.

consultation des syndicats et unions régionales en juillet 1990 : réponses, synthèse et analyse ; dossier sur les cadres : notes et tracts fédéraux, tracts et lettres des syndicats CFDT (1989-1990).

évolution des statuts fédéraux (1955-1961) ; interventions de la fédération concernant les distinctions honorifiques de militants de la CFDT PTT (1984-1987) ; analyse, positionnement fédéral et courriers des syndicats concernant le départ de Jean Kaspar (1992) ; évolution de la fédération : questionnaire aux syndicats, analyse et synthèse (1993).

comptes rendus des réunions de négociations du contrat d'octobre 1969 et du groupe de travail fédéral, plan de réforme CFDT, rapport Petit, correspondance.

note sur l'historique des structures fédérales depuis la Libération (1961), notes sur l'organisation de la fédération (1969-1974) ; débats sur la réforme des statuts fédéraux au conseil fédéral de mars (1971) ; texte du réglement intérieur (1953) ; textes des statuts et règlement intérieur (1969, 1971, 1977, 1987 et 1997) ; comptes rendus des réunions du groupe de travail "structures fédérales" (1982-1983). Listes des secrétaires départementaux, 1957-1966. Plan de travail fédéral : plans initaux et actualisations, 1969-2001.

discussions paritaires 1957-1958, accords du 1er décembre 1973 sur les salaires.

tracts et courrier des syndicats sur la réforme institutionnelle et le changement de statut.

installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).

discussion en Bureau Fédéral, projet de fonctionnement, statuts.