Toutes les ressources STATUT 176 résultats (2ms)

FNT, Secteur social

FT/27/86 , 1947 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1947 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

Associations : Association des cadres des services d'exécution des télécommunications : récépissé de déclaration d'association, statuts (1947).

Contexte :
Relations avec d'autres organisations françaises > Associations et ONG

Histoire du syndicalisme des PTT

FT/13/2 , 1909-1945 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1945 , Organisation : FUPT.  

repères sur l'histoire du syndicalisme aux PTT (1909-1940) ; quelques lettres des syndicats féminins et masculins des PTT (1918-1937) ; statuts et correspondance des associations professionnelles des PTT (1940-1944).

Contexte :
Statuts et historique > Historique

Statuts et dissolution de la caisse de résistance fédérale

FB/1/2 , 1922-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FGM.  

statuts d'avant-guerre, projet de règlement intérieur 1951, statuts et rapport moral de 1954, tracts en faveur de la caisse 1953-1956, rapport de la commission de contrôle de la caisse de résistance 1956, notes préparatoires au Conseil Fédéral sur la fusion des caisses de résistance et la création de la CNAP 1965-1966. Statuts de la Caisse Nationale de Chômage de la Métallurgie 1931, état financier de la caisse de chômage juin 1933.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération > Statuts et règlement intérieur

Statut du mineur

FB/2/17 , 1957-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

statut du 14 juin 1946 mis à jour en octobre 1957 et en 1976, négociations des mesures pour favoriser l'embauchage (1974-1975).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Réforme des PTT "Rapport Prévot"

FT/24/15 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus des rencontres de la délégation du débat public, mené par Hubert Prévot, tracts et lettres CFDT, échanges entre Prévot et la CFDT.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Réforme des PTT

FT/24/16 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

consultation des syndicats et unions régionales en juillet 1990 : réponses, synthèse et analyse ; dossier sur les cadres : notes et tracts fédéraux, tracts et lettres des syndicats CFDT (1989-1990).

Contexte :
Action revendicative > PTT

Dossiers par syndicats

FT/27/480 , 1964-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FUPT.  

Syndicat départemental de l'Administration Centrale : notes sur la composition du Bureau (1978-1985), correspondance (1979- 1984).Syndicat départemental de l'USAT : notes sur la composition du Bureau (1978-1988), comptes-rendus des Congrès (1979-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1979-1980, 1987), plan de travail (1981-1982), correspondance (1983, 1986-1987).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Convention collective des industries métallurgiques de la Vendée

FB/1/247 , 1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 septembre 1970 et avenant "ouvriers" du 15 novembre.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Reclassement des personnels de catégories C et D

FT/9/11 , 1969-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus des réunions de négociations du contrat d'octobre 1969 et du groupe de travail fédéral, plan de réforme CFDT, rapport Petit, correspondance.

Contexte :
Action revendicative > Emploi

Convention collective et accords de la métallurgie de la Marne

FB/1/207 , 1955-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

convention collective du 31 mai 1955 de Reims et région, avenants sur les salaires 1958-1971.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Réforme du statut de La Poste et de France Télécom

FT/9/12 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

tracts et courrier des syndicats sur la réforme institutionnelle et le changement de statut.

Contexte :
Information et communication > Etudes

Gestion du CIERP (Centre Intersyndical d'Etudes et de Recherches de Productivité)

FB/1/638 , 1952-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).

Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres

Reclassement des personnels aux PTT

FT/18/45 , 1962-1967 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus des réunions du groupe de travail fédéral, avis des commissions fédérales, du conseil et du bureau fédéral.

Contexte :
Action revendicative > Emploi

Création et gestion de l'APASCA

FB/1/471 , 1979-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : FGM.  

protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales