1909-2005
CFDT Archives
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20030211
Présentation du contenu
note sur l'historique des structures fédérales depuis la Libération (1961), notes sur l'organisation de la fédération (1969-1974) ; débats sur la réforme des statuts fédéraux au conseil fédéral de mars (1971) ; texte du réglement intérieur (1953) ; textes des statuts et règlement intérieur (1969, 1971, 1977, 1987 et 1997) ; comptes rendus des réunions du groupe de travail "structures fédérales" (1982-1983). Listes des secrétaires départementaux, 1957-1966. Plan de travail fédéral : plans initaux et actualisations, 1969-2001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
Mots clés matières
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