Toutes les ressources NEGOCIATION 160 résultats (4ms)

procès verbaux de réunions et documents d'étape de la commission nationale de réforme des classifications (1989-1990), échelles indiciaires au 1er juillet 1992 des grades et emplois du ministère et des exploitants publics La Poste et France télécom, échelles de reclassement et tableau de reclassement, accord du 9 juillet 1990 sur le cadre général de la réforme des classifications du personnel des PTT, statuts particuliers.

historique de la négociation à La Poste, correspondance avec la direction des ressources humaines de La Poste, notes fédérales, notes de service de La Poste, liste des permanents La Poste CFDT/FUPT, dossiers individuels.

comptes rendus des groupes de travail, récapitulatifs des interventions et déclarations préalables, positions d'autres organisations, documents de travail, notes techniques.

rapport Varloot, mission d'étude sur les statuts de personnels "rapport au directeur général de France Télécom sur l'adaptation et l'évolution des statuts de personnels", "les rémunérations, les classifications et les carrières", études CFDT sur les négociations des classifications avec le coût financier, global, par grade.

réunion du comité technique paritaire (CTP) central de la direction des affaires communes (DAC) du 3 décembre 1990 : procès verbal, dérogations, projets de décrets sur les statuts de reclassement.

récapitulatif des conventions collectives existantes, conventions collectives inter-régions (1961-1968), procès verbaux des réunions de la commission paritaire d'interprétation (1969-1973),CCN et courriers (1968-1997), annexes cadres (1973-1978), avenants ETAM (1978), dossier concernant le chômage partiel (1984-1985).

circulaires fédérales et notes de service (1950 et 1976-1986), audiences et correspondance sur le régime indemnitaire applicable aux permanents (1985-1988), effraction des locaux du syndicat de l'Oise (1988), réunions et courrier sur la question du droit syndical face à la création de SUD (1989). Droit syndical à La Poste et France Telecom : négociations de nouveaux accords de droit syndical suite à la réforme de La Poste et France Telecom (1990), enquête et débat interne sur l'utilisation du droit syndical (1990), ventilation et utilisation des décharges et autorisations d'absence (1990-1991), réunions et courrier sur le logement des permanents (1991-1992).

session des 4-6 mai 1983 de préparation des propositions FGM pour l'industrie automobile ; organisation et fonctionnement de la branche, suivi des entreprises et négociations, préparation des sessions et formations.

étapes des négociations, séance de la commission nationale de concertation et de négociation (9 juillet 1992), commission de classifications, effectifs par fonction, rapport de la société Hewitt Associates (25 janvier 1990), identification et description des fonctions , projets liste des fonctions, CTP du 5 mars 1993 sur les statuts de fonctions : documents de travail, textes, projets de décrets, notes fédérales, notes DRH La Poste, circulaires, tracts, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, comptes rendus de réunions, tableaux de correspondance.

comptes rendus des groupes de travail, récapitulatifs des interventions et déclarations préalables, positions d'autres organisations, documents de travail, notes techniques, (1981-1984) et une lettre de 1994.

la semaine de 5 jours (1965-1966) ; la fermeture des bureaux de poste le samedi après-midi (1958-1960) : circulaires, communiqués, comptes rendus de réunion du groupe de travail "aménagement des horaires", coupures de presse, tracts.

quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels.

commission de classification La Poste, n° 1 à 6 ; commission commune : comptes rendus de réunions, notes fédérales, notes manuscrites, projets.

notes et écrits de la fédération ; supports de documentation et documents du ministère ; positions et écrits des autres organisations syndicales et amicales ; correspondance de la fédération avec d'autres organisations syndicales et avec le ministère.

historique ACTEL (1971-1977) : notes fédérales et tracts locaux ; rapport Gourdelier sur le développement du service technico-commercial et le service après-vente (1984) ; convention SEITA/France Télécom pour l'attribution de télécartes aux débitants de tabac (1988) : lettres fédérales, réponses de France Télécom ; JER commercial à France Télécom (1995-1996) : rapports de Limoges.