Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20030901
Présentation du contenu
comptes rendus des groupes de travail, récapitulatifs des interventions et déclarations préalables, positions d'autres organisations, documents de travail, notes techniques, (1981-1984) et une lettre de 1994.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
Mots clés matières
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