Toutes les ressources Juridique 169 résultats (4ms)

Etudes syndicales de l'ICEFS

CH/5/131 , 1951-1955 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1955 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.  

cours de formation syndicale du cycle d'initiation syndicale, du cycle sur la fonction publique, du cycle sur la Sécurité Sociale, du cycle sur la gestion financière, du cycle initiation économique, du cycle d'études juridiques (1951-1955).

Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Institut confédéral d'études et de formation syndicale (ICEFS)

Etudes syndicales de l'ICEFS

CH/5/132 , 1952-1956 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1956 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.  

cours de formation syndicale du cycle d'initiation économique, du cycle d'études juridiques, du cycle d'initiation administrative et juridique, du cycle sur la Sécurité Sociale (1952-1956).

Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Institut confédéral d'études et de formation syndicale (ICEFS)

Questions juridiques concernant les conventions collectives

CH/5/193 , 1947-1957 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

participation de la CFTC aux travaux de la commissions supérieure des conventions collectives (1947-1957), notes du Service Juridique Confédéral à propos du droit des conventions collectives (1955).

Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Service Juridique

Jugements rendus dans des procès concernant des organisations CFTC contre des employeurs pour des affaires prud'homales concernant le droit du travail et des élections professionnelles

CH/5/197 , 1946-1957 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

jugements de la Cour de Cassation pour des affaires prud'homales (1949-1956) et sur les élections professionnelles (1946-1957).

Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Service Juridique

Cours de formation syndicale par correspondance de l'Institut Confédéral d'Etudes et de Formation Syndicale (ICEFS) sur l'initiation juridique

CH/7/382 , 1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.  

6 leçons sur le droit du travail, les rapports collectifs de travail, les cadres de relations de travail, la situation des travailleurs dans l'entreprise, la réglementation du travail dans l'entreprise et sur la protection sociale des salariés.

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Formation > Cours de formation de l'Institut confédéral d'études et de formation syndicale (ICEFS)

Relations entre la CFDT et la Confédération Unique des Travailleurs (CUT) du Brésil sur une coopération syndicale bilatérale

CH/8/2123 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur International.  

correspondance, communiqués de presse, tracts, notes sur la situation économique, sociale et syndicale au Brésil, comptes rendus de rencontres CFDT-CUT (1988), notes confédérales, rapports et brochures sur le 3ème congrès de la CUT à Belo Horizonte les 7-11 septembre 1988, séminaire juridique CFDT-CUT-Brésil les 24-28 octobre 1988, rapport de suivi du sauvetage de la mémoire syndicale à Recife du 12 avril au 2 mai 1989.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur International (1956-1992) > 1983-1988 > Secrétariat DOM-TOM

Sessions CFDT de formation spécialisée à Bierville en 1972

CH/8/2468 , 1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, comptes rendus des sessions spécialisées sur les "Conduites de réunions" (avril-décembre 1972), "Animateurs de formation" du 26 novembre au 2 décembre 1972, le stage Renault du 9 au 21 octobre 1972 et session "Juridique" les 11-16 décembre 1972.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Sessions CFDT de formation spécialisée à l'Institut du Travail de Sceaux

CH/8/2469 , 1972-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

rapports de stages " Le profit dans l'économie actuelle" les 15-20 mai 1972, les 4-8 juin 1973 les 24-28 septembre 1973, "Politique familiale" les 6-10 novembre 1972 " Juridique prud'hommes " les 26 février au 3 mars 1973, et "Retraites complémentaires" les 10-15 décembre 1973.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Sessions CFDT de formation spécialisée à l'Institut du Travail de Sceaux

CH/8/2478 , 1976-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

rapports de stages "Formation juridique prud'hommes" les 12-17 janvier 1976, "Juridique" les 8-11 juin 1976 et du 27 juin au 2 juillet 1977, "Retraites complémentaires" les 26-30 avril 1976, "Formation permanente" et stages de l'URP sur l'emploi du 31 mai au 4 juin 1976, les 13-16 décembre 1976, les 6-10 juin 1977 et les 17-21 octobre 1977.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Sessions CFDT de formation spécialisée à l'Institut du Travail de Sceaux

CH/8/2482 , 1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

rapports de stages "Juridique" les 5-10 juin et les 25-30 septembre 1978.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Sessions CFDT de formation spécialisée à l'Institut du Travail de Sceaux

CH/8/2483 , 1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

rapports de stages "Vieillissement" les 3-7 avril 1978, "URP" les 4-8 décembre 1978 et "Fédération Générale des Services-Livre" du 27 novembre au 2 décembre 1978.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail