CH/8/2941
,
1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1987).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique
CH/8/2766
,
1980-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1980-1981).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2715
,
1973
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1973).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/7/382
,
1965
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation.
6 leçons sur le droit du travail, les rapports collectifs de travail, les cadres de relations de travail, la situation des travailleurs dans l'entreprise, la réglementation du travail dans l'entreprise et sur la protection sociale des salariés.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Formation > Cours de formation de l'Institut confédéral d'études et de formation syndicale (ICEFS)
CH/8/2945
,
1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1987).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique
CH/5/193
,
1947-1957
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
participation de la CFTC aux travaux de la commissions supérieure des conventions collectives (1947-1957), notes du Service Juridique Confédéral à propos du droit des conventions collectives (1955).
Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Service Juridique
CH/8/2742
,
1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1976).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2937
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique
CH/8/2733
,
1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1975).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2927
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique
CH/8/2940
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique
CH/8/2718
,
1973
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1973).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/2960
,
1982-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
circulaires, notes de travail confédérales (1982-1983).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2848
,
1975-1983
,
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes, pièces d'instruction sur l'affaire Mr Bonnavion/ASMICC de Cluses (1981-1982), l'affaire CFDT-CE/Société IDA(1979), CFDT et docteur Mr Adler/Jarry (1983), et l'affaire CFDT et médecin Mr Garnier/SMT du Bâtiment de Toulouse (1975).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Grandes affaires juridiques concernant la CFDT
CH/8/2970
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
rapports de stages CFDT "Typologie des nouvelles formes d'emploi" les 27-31 octobre 1986 et "Régime juridique du licenciement" les 2-6 mars 1987.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail