CH/8/2864
,
1967-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes de travail confédérales sur les négociations avec le CNPF sur la sécurité de l'emploi (1967-1970), signature par la CFDT de l'accord du 10 février 1969, notes de travail confédérales et comptes rendus de rencontres avec le patronat sur les négociations pour la sécurité de l'emploi (1974).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/969
,
1973-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.
notes de travail confédérales (1976-1980), rapport CFDTsur les associations en formation (février 1973), rapport FEP sur "Affiliation des personnels de la formation permanente à la fédération enseignement privé" (décembre 1978).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)
CH/8/2898
,
1969-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
documents de travaill, rapport syndical CFDT-CFTC-CGT concernant le bilan et les perspectives de la juridiction prud'homale.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2867
,
1970-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
rapport d'étude (avril 1976).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2900
,
1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, circulaires, comptes rendus de réunions préparatoires, rapports introductifs, notes sur les travaux des groupes de travail, , notes sur les suites de la rencontre, note de l'UR Bretagne sur les élus prud'hommes et défenseurs CFDT.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2915
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2912
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
états récapitulatifs des candidats CFDT aux prud'hommes.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2876
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/704
,
1982-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.
position des organisations CFDT, expérience des conseils d'ateliers (1982), élections des représentants des salariés aux conseil d'administration dans le secteur public (1984).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise
CH/8/2866
,
1969-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
notes, résultats, articles de presse (1969-1975).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2908
,
1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
résultats pour les départements de l'Hérault à Marne et de Haute-Marne à Pas de Calais
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2916
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2905
,
1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes, inscriptions, listes de candidatures CFDT, résultats.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2901
,
1970-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2890
,
1972-1973
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
programme, notes préparatoires, notes et documents de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail