CH/8/2911
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
états récapitulatifs des candidats CFDT aux prud'hommes.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2916
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2965
,
1983-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
note confédérale sur l'application du droit syndical et des institutions représentatives dans les entreprises de moins de 50 salariés (décembre 1983), note confédérale " Un enjeu pour la CFDT : l'organisation des salariés des petites entreprises " et note confédérale sur les nouvelles formes de l'emploi " (septembre 1984).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2901
,
1970-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2910
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, circulaires, notes confédérales, rapport du BRAEC "Prud'hommes 1982", résultats des élections.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2905
,
1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes, inscriptions, listes de candidatures CFDT, résultats.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/277
,
1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
correspondance, note d'information sur les thèmes du travail, notes de travail, comptes-rendus de réunions.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1983-1988) > Activité du Bureau de Recherches d'Analyses et et d'Etudes Coordonnées -BRAEC- (1979-1988)
CH/8/2865
,
1970-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, projet de loi (novembre 1971), notes confédérales sur la position de la CFDT, articles de presse (janvier 1970-décembre 1971).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2868
,
1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail, rapport de session.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2906
,
1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
circulaires, notes confédérales, rapports du BRAEC "L'audience des syndicats: 10 ans d'élections professionnelles" et "Prud'hommes 1979: force et faiblesses des organisations syndicales".
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/7/54
,
1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
correspondance, brochures et notes confédérales concernant les observations de la CFDT sur l'avant-projet de loi relatif à l'exercice du droit syndical dans les entreprises (12-25 novembre 1968), conférence de presse CFDT du 29 novembre 1968 sur l'emploi et le droit syndical, brochures d'Unions Départementales CFDT sur le droit syndical (novembre-décembre 1968), textes officiels du projet de loi du 26 novembre 1968 sur le libre exercice du droit syndical dans l'entreprise.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secrétariat Général > Évènements de mai-juin 1968
CH/8/2898
,
1969-1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
documents de travaill, rapport syndical CFDT-CFTC-CGT concernant le bilan et les perspectives de la juridiction prud'homale.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/969
,
1973-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.
notes de travail confédérales (1976-1980), rapport CFDTsur les associations en formation (février 1973), rapport FEP sur "Affiliation des personnels de la formation permanente à la fédération enseignement privé" (décembre 1978).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)
CH/8/2877
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, documents de travail, note confédérale sur les travailleurs et leurs organisations face aux excès de pouvoir de l'administration (août 1978).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2966
,
1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
liste des participants, notes manuscrites et de travail sur "la grille d'analyse sur ce que sont les défenseurs syndicaux, sur "la défense syndicale dans la stratégie de la CFDT", "la démarche des défenseurs" et "les commissions juridiques et permanences juridiques".
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail