FT/23/34
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : FUPT.
notes et publications CFDT : livre blanc sur l'avenir de France-Télécom "Ne jouons pas avec le service public" et plaidoyer pour le service public "Pour ne pas être privé du service public", notes, circulaires, analyse (1995-1996), notes et publications des autres organisations syndicales (1995-1997), revue de presse (1995-1996).
Contexte :
Information et communication > Etudes
FT/23/37
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : FUPT.
publications et notes fédérales (1996-2000), contributions des syndicats de la FUPT (1998-2000), tracts et publications des autres organisations syndicales (1998-2000), grèves et mouvements sociaux (1999-2000), autocollants, dossier concernant la RTT des cadres : notes fédérales, documents de l'association des cadres de France Télécom (1999-2000).
Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail
FT/20/150
,
1994-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
historique de la négociation à La Poste, correspondance avec la direction des ressources humaines de La Poste, notes fédérales, notes de service de La Poste, liste des permanents La Poste CFDT/FUPT, dossiers individuels.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/17/14
,
1950-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
circulaires fédérales et notes de service (1950 et 1976-1986), audiences et correspondance sur le régime indemnitaire applicable aux permanents (1985-1988), effraction des locaux du syndicat de l'Oise (1988), réunions et courrier sur la question du droit syndical face à la création de SUD (1989). Droit syndical à La Poste et France Telecom : négociations de nouveaux accords de droit syndical suite à la réforme de La Poste et France Telecom (1990), enquête et débat interne sur l'utilisation du droit syndical (1990), ventilation et utilisation des décharges et autorisations d'absence (1990-1991), réunions et courrier sur le logement des permanents (1991-1992).
Contexte :
Action revendicative > Négociations et accords
FT/23/28
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : FUPT.
bulletins de vote, profession de foi, correspondance, tracts syndicats et UR PTT, plaquettes "Un contrat d'avenir", circulaires fédérales, liste des candidats, textes officiels, résultats.
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FT/20/114
,
1989-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : FUPT.
négociations du statut des vacataires de la direction de l'enseignement supérieur des télécommunications (DEST) (1989-1997) : dossiers prud'hommes (1994-1997), comité technique paritaire du 28 novembre 1989, tracts, circulaires, notes du syndicat national des contractuels de France Télécom (SNC) (1995) ; négociations des assistants sociaux à France Télécom (1990-1993) : correspondance, notes fédérales, notes France Télécom, tracts des autres organisations syndicales, de l'association des assistants sociaux de France Télécom ; dossier contrat de plan France Télécom/Etat 1991-1994 ; dossier contrat de plan France Télécom/Etat 1995-1998.
Contexte :
Action revendicative > France Telecom
FT/23/35
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : FUPT.
texte de loi du 26 juillet 1996, rapport Champsaur, étude d'impact, avis du conseil constitutionnel (23 juillet 1996), loi du 10 avril 1996 sur les nouvelles technologies de l'information , différents rapports de l'Assemblée nationale, table ronde ministérielle (janvier 1996), débat à l'Assemblée nationale, notes et publications de France-Télécom.
Contexte :
Action revendicative > Télécoms
FT/23/25
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : FUPT.
publications et notes de La Poste (1998-2000), revue de presse (1998-1999), publications et tracts des autres organisations syndicales (1997-1999).
Contexte :
Action revendicative > La Poste
FT/23/30
,
1993-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
rapport Dandelot (juillet 1993), rencontres avec le ministère (1993), communiqué du ministre sur le rapport Roulet (septembre 1994), rapport Larcher et projet de loi (juin 1996) ; loi du 26 juillet 1996 et amendements ; avis de la commission supérieure du service public (CSSP) ; correspondance et communiqués France-Télécom ; réunions de la commission supérieure du personnel et des affaires sociales (COSPAS) et de la commission supérieure de la fonction publique d'Etat (CSFPE) ; positionnement du parti socialiste (PS).
Contexte :
Action revendicative > France Telecom