Toutes les ressources Mersenne Michel 68 résultats (3ms)

Débat sur le minimum social face à la pauvreté et la précarité

CDAR/36/19 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

Textes pour la Commission exécutive, pour le Bureau national Consultation des structures, de personnalités, réponses à cette consultation, synthèse;

Recours contentieux contre les arrêtés d'agrèment des accords UNEDIC d'indemnidation chômage des intermittents de 2002 et 2003 

CDAR/92/25 , 2004-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

jugements de Tribunaux de Grande Instance (avril-novembre 2004), note CFDT sur le jugement du TGI de Marseille du 15 avril 2004, notes de synthèse UNEDIC sur les contentieux reltifs à la conversion des durées d'indemnisation (mars-octobre 2005), note info sur les recours (mars 2006).

Négociationns concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle 

CDAR/92/18 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indeminsation des intermittents du spectacle (1999), signature par la CFDT de l'accord du 20 janvier 1999 sur l'indemnisation des intermittents du spectacle.

Activité du groupe de travail confédéral sur le « Traitement social des restructurations en entreprise » 

CDAR/93/7 , 2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, notes et documents de travail confédéraux, comptes rendus des séances de négociations sur le traitement social des restructurations (janvier-mai 2003), notes de synthèse, circulaire aux organisations, Infos Rapides, étude.

Mise en ?uvre des protocoles d'accord UNEDIC 

CDAR/92/13 , 1991-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes, bilans d'application des protocoles d'accords (1991-1996).

Dossier Négociations UNEDIC

CDAR/36/4 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.  

projet "Nouvelle convention", protocole d'accord du 17 juillet 1985, négociation d'accord du 18 octobre 1985, réunions de juillet-octobre 1985, convention du 19 novembre 1985, publications CFDT, coupures de prese.

Mise en ?uvre de la réforme informatique des Groupements Informatique Inter-Assedic (GIA) de l'UNEDIC

CDAR/92/35 , 1993-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, documents UNEDIC sur la réorganisation des GIA (1993-1994), réorganisation des structures de gestion lors du CA de l'UNEDIC le 5 octobre 1993, liste des représentants CFDT dans les GIA et notes CFDT sur la mise en place des nouveaux GIA lors des réunions de l'AG des GIA les 6-12 janvier 1994, notes et projet sur la fusion des GIA lors des réunions du CA des GIA le 8 juin et le 7 septembre 1994, note CFDT sur le bilan de la réorganisation informatique de l'assurance chômage (mars 1995).