CDAR/72/2
,
1995-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail, déclarations, interventions sur les problèmes de Sécurité Sociale et de retraites complémentaires (janvier 1995-décembre 1996).
CDAR/72/9
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
chronos (janvier 2000-mars 2001), notes sur les problèmes de protection sociale(1997-2000).
CDAR/72/11
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
résultats pour les régions d'Alsace à Limousin.
CDAR/72/12
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
résultats pour les régions du Nord à Rhône-Alpes et DOM-TOM.
CDAR/72/13
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session Maladie à Bierville les 23-24 janvier 1997, la session Présidence CAF le 31 janvier 1997, la réunion des Présidents CPAM, CRAM et Représentants CNAM le 21 février 1997 et session Famille (CAF) à Bierville les 27-28 février 1997.
CDAR/72/14
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session Vieillesse les 24-25 avril 1997, la session URSSAF à Paris le 12 juin 1997, la réunion des responsables protection sociale des URI, FGA et FGMM le 23 juin 1997, la réunion UCANSS le 2 juillet 1997, la réunion des centres informatiques des CPAM le 17 novembre 1997 et la session responsables protection sociale des URI et Fédérations à Bierville les 2-4 décembre 1997
CDAR/72/15
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la réunion administrateurs URCAM le 7 janvier 1998, la réunion "groupe recouvrement" le 23 janvier 1998, session des présidents de caisses à Bierville les 4-6 février 1998, session administrateurs retraite/prévoyance à Bierville les 25-27 février 1998, réunion groupe TASS et TCI le 5 mars 1998, la session responsables FD/UR protection sociale les 23-24 avril 1998, la session CPAM les 2-4 juin 1998 et la réunion URCAM le 1er juillet 1998.
CDAR/72/16
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session responsables protection sociale des fédérations et régions à Bierville les 12-14 janvier 1999, la réunion des administrateurs Sécurité Sociale le 22 avril 1999, la réunion administrateurs prévoyance et groupes le 29 avril 1999, la session administrateurs des caisses de retraites complémentaires à Bierville les 1-3 juin 1999, la réunion administrateurs UGECAM le 10 juin 1999, la réunion administrateurs CFDT URCAM les 13-14 octobre 1999 et la session administrateurs CAF à Bierville du 30 novembre au 2 décembre 1999.
CDAR/78/1
,
1989-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1989-1995).
CDAR/78/2
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1996).
CDAR/78/3
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1997-1998).
CDAR/78/4
,
1989-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes manuscrites, notes d'information, comptes rendus de rencontres, résultats d'élections (1989-1992), procès-verbaux du comité central d'entreprise (1991), congrès de la MACIF à Paris les 10-11 novembre 1991 et les 12-13 février 1993.
CDAR/78/5
,
1985-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
textes et rapport sur le projet de loi gouvernemental, notes et brochures confédérales sur les positions de la CFDT (1985 et 1990-1993).
CDAR/78/6
,
1989-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
projets de loi, analyse CFDT, coupures de presse (1989-1991).
CDAR/78/7
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes de présentation de la session, notes manuscrites, documents de travail.