CDAR/87/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 9 octobre 1996 au 23 janvier 1997.
CDAR/87/5
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 20 février 1997 au 17 avril 1998.
CDAR/87/6
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
pièces d'instruction (1996-1997).
CDAR/87/7
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail et comptes rendus des réunions de section des 10-11 septembre 1992 au 2 septembre 1996.
CDAR/87/8
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
ordres du jour et comptes rendus des réunions de section du 28 octobre 1996 au 6 mars 2000.
CDAR/87/9
,
1997-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes de travail, comptes rendus de rencontres du 13 mars 1997 au 6 décembre 2001.
CDAR/87/10
,
2000-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
courrier départ arrivée et notes sur les questions de retraites (janvier 2000-décembre 2002).
CDAR/87/11
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, programmes des réunions,listes des participants, notes manuscrites, rapports d'activité,procès-verbaux des réunions (mars-novembre 2000).
CDAR/87/12
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, programmes des réunions, listes des participants,bulletins de participation pour les réunions ACOSS le 28 janvier 2000, Présidents de Caisses le 19 janvier et les 10-11 mai 2000, des responsables protection sociale FD/UR les 3-4 février et les 27-28 avril et les 19-20 octobre 2000, des administrateurs URSSAF les 27-29 mars 2000, des administrateurs CRAM les 27-29 juin 2000, des administrateurs de sécurité sociale du 22 novembre 2000 et session dépendance les 28-29 novembre 2000.
CDAR/87/13
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, programmes des réunions, listes des participants,bulletins de participation pour les réunions des responsables protection sociale FD/UR les 1-2 février et les 15-16 mai et le 7 septembre et le 19 octobre 2001, ACOSS/URSAFF le 12 avril 2001 et réunion des administrateurs de sécurité sociale du 6 décembre 2001, notes de synthèse sur les objectifs de la CFDT sur la protection sociale, intervention de Jean-Marie Toulisse sur la sécurité sociale le 22 novembre 2000 et sur les retraites le 5 juin 2001.
CDAR/87/14
,
2001
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
programme du forum, listes des participants, note de présentation du forum, déclaration finale.
CDAR/87/15
,
1986-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail, comptes rendus de réunions (1986-1998).
CDAR/87/16
,
1986-1992
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
documents CFDT sur les régimes spéciaux dans les mines, la SNCF et la RATP.
