CDAR/78/18
,
1988-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes confédérales (1988-1992), rapports fédéraux et régionaux (1990-1992), rapport gouvernemental sur "dépendance et solidarités" (septembre 1991).
CDAR/72/14
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session Vieillesse les 24-25 avril 1997, la session URSSAF à Paris le 12 juin 1997, la réunion des responsables protection sociale des URI, FGA et FGMM le 23 juin 1997, la réunion UCANSS le 2 juillet 1997, la réunion des centres informatiques des CPAM le 17 novembre 1997 et la session responsables protection sociale des URI et Fédérations à Bierville les 2-4 décembre 1997
CDAR/79/7
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales d'Alsace à Auvergne (1996-2000).
CDAR/78/3
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1997-1998).
CDAR/78/34
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
dossiers du service juridique de l'AGIRC concernant le contentieux de l'accord du 9 février 1994, pièces d'instruction (septembre-décembre 1994).
CDAR/78/16
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
projet d'ordonnances sur l'organisation de la Sécurité sociale et sur la maîtrise médicalisée des dépenses de soins, notes confédérales sur l'analyse CFDT des projets d'ordonnances (avril-juillet 1996).
CDAR/78/2
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1996).
CDAR/78/17
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, liste des participants, programme, documents de travail, intervention de Jean-Marie Spaeth secrétaire national, interventions de personnes extérieures.
CDAR/79/5
,
1996-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, listes des administrateurs CFDT (1996-2000), désignation des délégués CFDT aux conseils d'administration des unions régionales des caisses d'assurance maladie d'Alsace à Rhône-Alpes (URCAM) (1996-2001).
CDAR/79/27
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail (1999-2000).
CDAR/79/9
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales de Champagne-Ardennes à Ile de France (1996-2000).
CDAR/72/16
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session responsables protection sociale des fédérations et régions à Bierville les 12-14 janvier 1999, la réunion des administrateurs Sécurité Sociale le 22 avril 1999, la réunion administrateurs prévoyance et groupes le 29 avril 1999, la session administrateurs des caisses de retraites complémentaires à Bierville les 1-3 juin 1999, la réunion administrateurs UGECAM le 10 juin 1999, la réunion administrateurs CFDT URCAM les 13-14 octobre 1999 et la session administrateurs CAF à Bierville du 30 novembre au 2 décembre 1999.
CDAR/87/11
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, programmes des réunions,listes des participants, notes manuscrites, rapports d'activité,procès-verbaux des réunions (mars-novembre 2000).
CDAR/78/19
,
1989-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, communiqués de presse, circulaires, notes confédérales sur les retraites (1989-1991).
CDAR/79/24
,
1994-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, notes et documents de travail pour les sessions de formation CFDT-UNRIS à Bierville les 26-28 octobre 1994, à la Confédération les 13-14 juin 1996, à la Grande Motte les 28-30 octobre 1996 et à la Confédération le 25 juin 1997.