Toutes les ressources Garaud Marie-Annick 88 résultats (3ms)

texte avec la signature par la CFDT de l'accord du 9 février 1994, dossiers du service juridique de l'AGIRC, audiences, conclusions (septembre 1995-mai 1996).

correspondance, notes, listes des administrateurs CFDT (1985-1992).

correspondance, listes des membres du CA, renouvellement biennal de la délégation CFDT au CA de l'ARRCO (1973-1989).

listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales de Basse et Haute Normandie (1996-2000).

correspondance, notes et rapports confédéraux, régionaux et fédéraux (1997-1998).

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail (1999-2000).

résultats pour les régions d'Alsace à Limousin.

correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session Vieillesse les 24-25 avril 1997, la session URSSAF à Paris le 12 juin 1997, la réunion des responsables protection sociale des URI, FGA et FGMM le 23 juin 1997, la réunion UCANSS le 2 juillet 1997, la réunion des centres informatiques des CPAM le 17 novembre 1997 et la session responsables protection sociale des URI et Fédérations à Bierville les 2-4 décembre 1997

fiches individuelles pour les régions d'Alsace à Midi-Pyrénées (1996).

correspondance, lites des participants, inscriptions, attestations, notes de frais de sessions, notes de travail pour la session responsables protection sociale des fédérations et régions à Bierville les 12-14 janvier 1999, la réunion des administrateurs Sécurité Sociale le 22 avril 1999, la réunion administrateurs prévoyance et groupes le 29 avril 1999, la session administrateurs des caisses de retraites complémentaires à Bierville les 1-3 juin 1999, la réunion administrateurs UGECAM le 10 juin 1999, la réunion administrateurs CFDT URCAM les 13-14 octobre 1999 et la session administrateurs CAF à Bierville du 30 novembre au 2 décembre 1999.

notes de travail, comptes rendus de réunions (1986-1998).

dossiers du service juridique de l'AGIRC concernant le contentieux de l'accord du 9 février 1994, pièces d'instruction (septembre-décembre 1994).

correspondance, communiqués de presse, circulaires, notes confédérales sur les retraites (1989-1991).

correspondance, programmes des réunions,listes des participants, notes manuscrites, rapports d'activité,procès-verbaux des réunions (mars-novembre 2000).

notes du gouvernement sur la CSG, positions de la CFDT sur la CSG et son financement de la Sécurité Sociale (1990-1991).