CDAR/63/5
,
1981-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
législation et positions CFDT sur l'apprentissage (1984-92), négociations avec l'Union Professionnelle Artisanale (UPA) sur l'organisation et le financement de la formation professionnelle (1981-88)
CDAR/100/17
,
2000-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes confédérales sur la formation professionnelle (2001-2004), documents CFDT sur les crédits de la formation professionnelle continue (2000-2003).
CDAR/112/31
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Groupe politique contractuelle : documents de travail et notes des réunions du groupe sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) (2004-2006).
CDAR/105/10
,
2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
feuilles d'émargement des réunions de travail, documents de travail. Pièces comptables.
CDAR/105/7
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
chrono courrier départ (2005-2006), chrono notes CFDT (2005).
CDAR/92/27
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, propositions confédérales CFDT, de la FTILAC-CFDT, d'UR et d'UD CFDT pour réformer l'indemnisation des pigistes et des saisonniers.
CCE/17/1
,
2000-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
audit confédéral sur les pratiques syndicales de la CFDT en matière de FPC (janvier 2000), composition de la délégation CFDT (décembre 2000), notes confédérales sur la FPC, comptes rendus de négociations, interventions d'Annie Thomas secrétaire nationale sur la FPC (décembre 2000- décembre 2002).
CDAR/63/4
,
1983-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Législation et positions CFDT (1983-87), études sur la formation professionnelle (1984-90)
CDAR/73/8
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/112/18
,
2001-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes du Service Travail-Emploi-Formation « Informations FPC » (2001-2005).
CDAR/71/5
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation Femmes.
circulaires, notes, conférences de presse, brochures concernant l'action de la CFDT sur le développement de l'activité pour l'emploi des jeunes (1997-1999).
CDAR/71/4
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF) / Délégation Femmes.
notes et brochures de Fédérations et d'Unions Régionales et Départementales sur les emplois-jeunes (1997-1999).
CDAR/88/11
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
CDAR/109/6
,
2004-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels.
accords de branches des fédérations Banques, FEP, FGMM, FGTE, Services, FGA sur la formation professionnelle.
CDAR/111/1
,
1987-1995
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Vie au Travail et Dialogue Social.
conventions, avenants et accords nationaux originaux.
