Toutes les ressources Prud'Hommes 145 résultats (5ms)

Conseils de prud'hommes

CH/8/125 , 1974-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

communiqués CFDT, notes de travail sur les prud'hommes et les droits syndicaux (1974-1981), comptes rendus de la rencontre nationale des élus prud'hommes CFDT à Nanterre les 27-28 novembre 1981.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général

Participation de la CFDT aux réunions du Conseil Supérieur de la Prud'homie

CH/8/2973 , 1983-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions (mai 1983-septembre 1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Résultats pour la CFDT lors des élections prud'hommes de 1969

CH/7/771 , 1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

extraits de textes réglementaires pour les élections prud'homales (1969), documents sur les conseils de prud'hommes (1968), correspondance et notes sur les résultats de la CFDT et les représentants CFDT pour les Départements de l'Ain au Territoire de Belfort.

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > Élections prud'hommes

Politique de la CFDT sur le fonctionnement des conseils de prud'hommes

CH/8/2976 , 1985-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

notes de travail confédérales (juillet 1985-avril 1986), note de synthèse confédérale sur la révision de la carte prud'homale (novembre 1985), note de synthèse confédérale sur l'amélioration des juridictions prud'homales (décembre 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Campagne CFDT aux élections prud'hommes de 1987

CH/8/2978 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, circulaires, notes confédérales sur les moyens de la campagne CFDT et sur la communication de la CFDT en 1987, note sur le premier bilan des élections prud'hommes, analyse des résultats.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

2ème Rencontre Nationale des Elus Prud'hommes CFDT à Paris les 15-16 mars 1985

CH/8/2977 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes préparatoires, circulaires, comptes rendus de réunions préparatoires, contribution aux débats des groupes "Relations entre les élus et l'organisation", "L'activité et le fonctionnement des conseils, "Pratique et réforme des procédures" et "L'application des droits des travailleurs".

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Elections prud'homales du 12 décembre 1979 et sur les élus prud'hommes CFDT

CH/8/279 , 1979-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

correspondance, notes d'information sur la campagne CFDT, comptes-rendus de réunions du groupe CFDT prud'hommes (janvier-septembre 1979), résultats des sondages (octobre-novembre 1979), tableaux des résultats des élections (décembre 1979-janvier 1980), questionnaires d'enquêtes aux élus CFDT (mai-juin 1980), résultats d'enquête (novembre1980), conférence de presse de Jeannette Laot du 2 décembre 1980 sur la CFDT et les prud'hommes.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1983-1988) > Activité du Bureau de Recherches d'Analyses et et d'Etudes Coordonnées -BRAEC- (1979-1988)

Elections prud'homales du 8 décembre 1982

CH/8/280 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

correspondance, rapport d'étude sur la CFDT et les prud'hommes (novembre 1982), résultats des élections, notes d'information pour commenter les résultats (décembre 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1983-1988) > Activité du Bureau de Recherches d'Analyses et et d'Etudes Coordonnées -BRAEC- (1979-1988)

Dossier du Secteur Information sur la Campagne Prud'hommes 1979

CH/8/2990 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Information.  

notes de présentation de la campagne, matériel de communication, circulaires destinées aux structures, dossier opérations électorales, meetings et réunion nationale.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Information (1945-1990) > Activité du Secteur Information (1980-1988)

Dossier du Secteur Information sur la Campagne Prud'hommes 1987

CH/8/2992 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Information.  

circulaires destinées aux structures.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Information (1945-1990) > Activité du Secteur Information (1980-1988)

Relations entre la CFDT et le Gouvernement concernant le fonctionnement et l'amélioration des juridictions prud'homales

CH/8/2972 , 1976-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes de travail confédérales, notes de travail ministérielles (1976-1978 et 1982-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Dossier du Secteur Information sur la Campagne Prud'hommes 1987

CH/8/2991 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Information.  

matériel de communication, étude "Les partenaires sociaux sur la route de la communication".

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Information (1945-1990) > Activité du Secteur Information (1980-1988)

Session CFDT "Rédaction/motivation des jugements prud'hommes" à La Brosse-Montceaux les 21-23 mars 1983

CH/8/2975 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, liste des participants, programme, notes manuscrites, documents de travail, exercice de rédaction.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Campagne CFDT aux élections prud'hommes de 1979

CH/8/2906 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

circulaires, notes confédérales, rapports du BRAEC "L'audience des syndicats: 10 ans d'élections professionnelles" et "Prud'hommes 1979: force et faiblesses des organisations syndicales".

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail