FH/19/9
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1957-1986
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
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Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
le travail à domicile (1957-1980) ; le bruit dans les ateliers (1971-1985) : projet de recommandations, étude INPACT "Du bruit dans les ateliers. Que peut-on faire pour le diminuer ?" ; nouvelle organisation du travail (1972-1973) ; le travail clandestin (1972-1982) ; les conditions de travail (1972-1982) ; travail posté et travail de nuit (1976-1982) ; temps de travail (1979-1985) ; maladie professionnelle dont byssinose (1985) ; les nouvelles technologies (1986).
Contexte :
Etudes et réflexions > Dossiers thématiques
FB/1/163
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1973-1974
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
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Organisation : FGM.
projets de textes, comptes rendus des réunions paritaires, revendication syndicale du statut unique, accord du 19 avril 1974.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Mensualisation
FB/1/331
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1983-1984
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
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Organisation : FGM.
statuts et mise en place d'un fonds commun de placement pour l'application d'un plan d'épargne inter-entreprises ; création et statuts de l'Institution de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IPSA) ; procès-verbal de constat d'accord novembre 1983 ; négociations et consultations des sections sur l'avenant n° 8 à la convention collective nationale Garages du 15 janvier 1981 relatif à l'indemnisation maladie en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle 1984 ; note sur le GREPAC.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite
FB/2/24
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1960-1981
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
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Organisation : FGM.
statuts et règlement de la CARCOM (caisse de retraite complémentaire) (1960-1967), modification du réglement de la CAN instaurant un conseil de discipline (1972), problèmes de financement du régime de sécurité sociale minier (1970-1971), négociation de l'accord du 23 décembre 1970 sur la disparition de CAREM et le transfert du régime complémentaire des ETAM, accord du 20 juillet 1970 sur la retraite des agents atteints de silicose, accord du 9 juillet 1971 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et avenant du 29 février 1972, négociation de l'accord sur le problème de l'indemnité de raccordement (1973), dossier CFDT sur la santé et la sécurité sociale minière (1981).
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur
FB/1/666
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1983-1986
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
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Organisation : FGM.
rapport de mission exploratoire CFDT sur les problèmes de santé et de sécurité dans les mines boliviennes juillet 1983, aide à la formation des médecins du travail et des salariés de la Comibol sur l'hygiène et la sécurité.
Contexte :
Relations et actions internationales > Relations bilatérales
FB/2/19
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1974-1983
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
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Organisation : FGM.
négociations de l'accord du 27 octobre 1976 et avenant ETAM, observations des organisations syndicales, quelques comptes rendus de la commission "Services continus" de la FNM, brochure CFDT sur le statut du personnel des usines à feux continus (1974), lettres aux ministres (1974-1979), dossier CFDT sur la santé dans les cokeries (~ 1983), revendications sur la durée du travail (1978-1981).
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur