Toutes les ressources Droits Nouveaux 17 résultats (3ms)

Travaux des Fédérations Banques à UFFA sur les droits nouveaux

CH/8/506 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983  

correspondance, notes de travail fédérales (1982-1983).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Participation de la CFDT aux réunions du Directoire de Syndex

CH/8/857 , 1975-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1975-1982), rencontre CFDT-Syndex sur les droits nouveaux le 12 novembre 1982.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique

Etude sur les travaux du groupe confédéral sur les Droits Nouveaux des travailleurs et des organisations syndicales de juin à juillet 1981

CH/8/277 , 1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981  

correspondance, note d'information sur les thèmes du travail, notes de travail, comptes-rendus de réunions.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1983-1988) > Activité du Bureau de Recherches d'Analyses et et d'Etudes Coordonnées -BRAEC- (1979-1988)

Politique de la CFDT sur le droit d'expression des salariés

CH/8/701 , 1983-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988  

compte rendus des réunions du groupe de travail confédéral (1983-1984), synthèse de 6 sessions de recherche PAROLES (décembre 1985), bilan du programme de recherche PAROLES (1985-1986), Actes du colloque CFDT sur le droit d'expression intitulés " Désormais les salariés s'expriment " (19-20 février 1986), note au BN " Le droit d'expression est-il un axe stratégique CFDT ? " (avril 1986), notes de travail sur le droit d'expression (1983-1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Politique de la CFDT sur les Droits Nouveaux et le Droit d'Expression

CH/8/1237 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985  

notes de travail, comptes-rendus de réunions (mars 1983-novembre 1985), rapport confédéral "La CFDT et la participation" (octobre 1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Activité du groupe de travail du secteur formation syndicale sur "Droits Nouveaux et cycle formation de base"

CH/8/2581 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983  

correspondance, notes de travail et comptes rendus des réunions du groupe de travail (février-décembre 1983), notes et documents de travail sur les sessions "Droits Nouveaux" à Chantilly les 22-24 novembre 1982 et à Orléans les 21-22 avril 1983.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Participation de Fédérations pour la campagne CFDT sur le droit d'expression

CH/8/698 , 1983-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986  

correspondance, notes de travail fédérales, compte rendus de réunions (1983-1986), bulletins fédéraux (1980-1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Activités du groupe de travail confédéral sur la mise en œuvre et les bilans des droits nouveaux engendrés par les lois Auroux

CH/8/697 , 1983-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986  

notes de travail et compte rendus de réunions sur les droits nouveaux (1983), dossier " Initiation à la négociation " (décembre 1984), notes de travail et compte rendus de réunions sur les pratiques syndicales dans l'entreprise (1986), revue de presse sur les droits nouveaux (septembre-décembre 1982), bilan CFDT du droit d'expression (juin 1985), revue de presse syndicale (1983-1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Sessions sur le droit d'expression

CH/8/699 , 1984-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987  

décryptages des sessions de recherche " Paroles " les 4-5 décembre 1984, " Cadres " (1985), " PSTE " (avril 1985), et " Paroles " les 18-19 mars 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Session CFDT sur les droits nouveaux à Bierville du 26 au 30 avril 1982

CH/8/505 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

notes d'organisation de la session, programme, notes de travail sur la CFDT et les droits nouveaux, du groupe confédéral sur le droit d'expression des travailleurs, notes sur le droit syndical dans les PME et sur le comblement des vides conventionnels, compte rendu de la session.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Sessions de formation spécialisées en 1982-1983

CH/8/2490 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983  

correspondance, listes des participants, notes de travail, comptes rendus de la session sur "Droits nouveaux et la formation syndicale" (janvier 1983) et sur "Sécurité Sociale" (mai 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Position de la CFDT sur les droits nouveaux des salariés

CH/8/504 , 1981-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

rapports de Jean Auroux, ministre du travail, sur le droit d'expression, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective et les CHSCT(1981-1982), notes de travail confédérales (août 1981-décembre 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Stages CFDT juridiques à l'ISST de Strasbourg

CH/8/2971 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987  

rapports de stages CFDT "Droits nouveaux: protection de l'exercice des droits collectifs dans l'entreprise" du 30 septembre au 4 octobre 1985, "Articulation entre loi et convention collective" du 23 au 28 novembre 1986, "Droit disciplinaire" du 17 au 22 mai 1987 et "La dimension juridique de la négociation collective" du 4 au 9 octobre 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail