CIE/3/42
,
2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Statuts et règlements de la CSI (2006), photocopie d'un dépliant confédéral sur la création de la CSI (2006), liste des membres des instances statuaires (décembre 2008), compte rendu confédéral, compte rendu de la fédération santé-sociaux CFDT, compte rendus d'instances de la CSI, courriers, courriels, brochures documentaires, liste des représentants des organisations membres, notes manuscrites.
FF/3/1409
,
1981-1986
,
Communicable
Accords d'entreprise, courrier et rencontres avec la fédération, bulletins et tracts de la section, rapport d'expertise comptable au comité d'entreprise sur le plan de restructuration.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Verre > Accords et vie de l'entreprise > Suivi de l'entreprise Sovirel
CES/78/4
,
1975-1997
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
Réflexion et orientation de la publication : notes d'instances (1986-1997), liste des rédacteurs en chef. Fabrication et diffusion : formulaire et résultats de l'enquête-lecteurs (1975), notes, statistiques sur les abonnements, listings des abonnés et abonnés perdus (1995-1996). Changement de formule, lancement de "La Revue de la CFDT" : dossier de demande d'inscription à la Commission paritaire des publications et agences de presse, récépissé de déclaration au parquet du Tribunal de grande instance de Paris, compte-rendu de réunion (1997).
Contexte :
"CFDT Aujourd'hui", "La Revue de la CFDT", puis "La Revue"
CCEL/17/7
,
1996
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Session sur le « Développement des inter-CE » à La Rochelle les 26-28 juin 1996 : correspondance, listes des participants, programme, notes, bilan de la session.
FCA/1/24
,
1984
,
Commanditaire : FNCB / Confédération.
Lettres grises et blanches sur fond bleu nuit. Explosion de peinture de couleur. "CFDT" en rouge. 1 exemplaire.
Contexte :
FNCB (série FCA)
FSA/2/5
,
1972
,
Commanditaire : SGEN.
Congrès Reims 1972 du 26 au 29 mars 1972. - Plan rapproché : Laure Caumont-Cartier.
Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats
CESPP/3/3
,
2001-2007
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007
Listes des mandatés CFDT au sein des commissions et sous-commissions (renouvellement au 1er janvier 2001), guide à l'intention des membres des CPC (2004), compte-rendu de la réunion des mandatés CFDT du 1er février 2006, compte-rendu interne CFDT de la Commission interprofessionnelle consultative (CIC) du 18 janvier 2007.
CES/81/10
,
1964
,
Communicable
Contexte :
Revues de presse de la Documentation confédérale > Confédération française démocratique du travail (CFDT)
CFI/6/521
,
1983
Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives > Élections Sécu 19 octobre.
CP/12/3
,
1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
Courriers, lettres-circulaires, rapport, procès-verbal du conseil syndical du Syndicat national du commerce intérieur et des prix du 15 mai 1971, statuts du Syndicat national du commerce intérieur et des prix, notes.
Contexte :
Dossiers de contentieux
CH/7/190
,
1967-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
correspondance, notes confédérales sur les propositions de la CFDT, rencontres CFDT-CNPF sur les négociations concernant le chômage partiel (1967-1968), accord national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l'indemnisation du chômage partiel, analyse CFDT de l'accord (février-avril 1968), réunion CNPF-syndicats du 6 juin 1970 sur l'application de l'accord national.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Emploi et chômage
FZ/1/288
,
1990-1997
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1997&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes de références, rapports, comptes rendus de réunions paritaires, notifications de décisions du Conseil d'Etat, notes manuscrites, tracts, communiqués de presse, circulaires ministérielles, requête auprès du conseil d'état.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
CIE/3/25
,
2002-2011
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011
Courriers, courriels, notes du service International et Europe, note de précisions sur le positionnement de la CFDT par rapport à des initiatives de boycott à l'encontre d'Israël, note relative à la situation économique et sociale en Palestine et la coopération bilatérale, note d'analyse de la PGFTU sur la situation à laquelle il faut s'attendre dans les territoires palestiniens après les élections législatives de 2006, note de la Commission exécutive (2006), note d'intervention [non signée] du secrétaire confédéral invité au congrès de la PGFTU (2011).
FF/3/1594
,
1991-1992
,
Communicable
Compte rendu manuscrit de rencontre, intervention de Serge Doucet (sur les objectifs de développement régional), note sur le syndicalisme tchécoslovaque, correspondance.
Contexte :
International > Relations bilatérales