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-Convention IRES 2011, renouvellement : programmes d'études 2011.
-Étude 2011 (hors IRES) « Le travail dans les fonctions publiques » : convention, avis de versement de subvention. rapport manquant
-Étude 2011-1 « Les conditions du maintien des syndiqués CFDT au moment du départ en retraite » (Université de Bourgogne/Centre Georges Chevrier) : convention, rapport (2013), courriers, avis de versement de subvention.
-Étude 2011-2 « Les pratiques syndicales face aux discriminations liées à l'origine » (EHESS/CADIS) : convention, factures, rapport.
-Étude 2011-3 « Les dispositifs d'entreprise en direction des familles » (CNRS/Paris I Panthéon Sorbonne) : convention, rapport (2013), avis de subvention.
-Étude 2011-4 « Pour une économie écologique et équitable. Etat des lieux et propositions » (Association 4D) : convention, rapport (2013), avis de subvention.

procès-verbaux, notes préparatoires des réunions du BNF.

textes manuscrits et dactylographiés des entretiens des responsables de la Fédération des Services et de syndicats (décembre 1996-janvier 1997).

Procès-verbaux de réunion, calendrier confédéral pour le seconde semestre 1958, note relative à la motion adoptée par le Bureau confédéral sur proposition de l'équipe fonctionnelle du secteur organisation, état des subventions accordées et propositions de décisions concernant le fonds d'organisation, résolution relative au putsch d'Alger le 13 mai 1958, note relative à l'utilisation du fonds de développement.

Compte-rendus de réunion, résolution générale, résolution sur la campagne de l'élection présidentielle, résolution relative au projet de suppression du droit de grève des agents de l'aviation civile, communiqué "La CFTC a demandé une audience au ministre du Travail", ordres du jour, projet de résolution, note sur l'attitude adopter face à la campagne électorale présidentielle, commentaires du Bureau confédéral sur l'avant-projet de résolution pour le congrès extraordinaire, note concernant la situation revendicative et sociale, note à propos de la situation économique, amendements relatifs au projet de l'article 1er et du préambule des statuts confédéraux, notes manuscrites, liste de propositions de titre pour remplacer celui de CFTC.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, note manuscrite sur les réformes de structures confédérales et relative à la liste des sujets que "Tout candidat au Conseil confédéral devra, au minimum, être capable de discuter valablement", copie d'un courrier du secrétaire de l'Union départementale des syndicats libres du Nord à Georges Levard, notes manuscrites, liste de présence, résolution interne préjudicielle au vote de la décision soumise au Congrès de créer une Caisse confédérale d'action professionnelle et de défense syndicale, procès-verbal pour le vote des membres au Conseil confédéral, liste des membres du Conseil confédéral 1965-1967 désignés par les 22 organisations les plus importantes.

Procès-verbal de réunion, notes manuscrites, communiqué sur la situation économique et sociale, notes économiques n° 2, revue de presse.

Procès-verbal de réunion.

Ordre du jour, procès-verbal de réunion, motion renouvelant au Bureau confédéral "le mandat d'explorer les possibilités de régler par voie d'accord éventuel entre les parties les problèmes posés par l'application de l'arrêt" dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, courrier présentant la position officielle de l'Union des syndicats de Maine-et-Loire sur les problèmes d'organisation de la CFDT, projet de note sur la fiscalité, note sommaire intitulée "observations sur le document préparatoire du service juridique confédéral".

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, liste de syndicats et des modalités de scissions décidées suite au congrès de 1964, ordres du jour, résolution générale et résolution sur la situation économique et sociale, projets de manifeste (3 versions), procès-verbal de la Commission d'organisation des 8 et 9 septembre 1965, projet de résolution élaboré par la Commission d 'organisation pour le congrès.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, calendrier des réunions du Conseil confédéral pour le second trimestre 1962, note relative au rapport sur la "déstanilisation" rédigé par Albert Detraz (manque le rapport), copie en français du Bulletin d'information n° 1 de la CGIL (Confédération générale des travailleurs italiens), circulaire aux membres du Conseil confédéral à propos de l'ordre du jour, circulaire "Activités sociales" du 5 avril 1962 sur l'élaboration du programme de la CFTC, rapport de synthèse de la commission d'Orientation, liste des syndicats dont les adhérents n'ont pas présenté une carte d'adhésion à jour lors de leur passage dans l'immeuble confédéral.

Procès-verbal de réunion.