CVTDS/5/3
,
2014
,
NC Sur autorisation uniquement
Protocoles d'aides aux syndicats, formulaires des syndicats, copies de pièces comptables, courriels, notes explicatives, fiche de synthèse financière.
Contexte :
Eliminables élections fonctions publiques 2014
CESPP/1/10
,
2008-2012, 1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
Texte final de l'accord, courriers, courriels, comptes rendus de la commission mixte paritaire PRISME (2009-2010), notes de travail, note d'information de la CE, courrier du 19 mai 2010 de la Fédération nationale du portage salarial, note du 17 mai 2010 sur le projet PRISME, rapport « Un siècle d'indemnisation chômage en France » par Michel Mersenne (mars 1992).
FZ/1/279
,
1982-2002
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2002&lt;p&gt;</p>, conservation
Rapport de la commission sur les personnels du service social à l'éducation surveillée (1984), rapport Siguier (1982-1983), rapport de la commission Beaufrère (1986) et rapport Goislard (2001-2002), compte rendu de l'assemblée générale AS de l'ES (9-10 janvier 1986), procès-verbaux réunions CAP et CTP (1992-1998), dossier élections CAP et CTP (1986-1989), questionnaire "les AS de l'ES" (1988), préavis de grève (1993), dossier de travail sur les statuts des corps communs (1992-1993), les notations et avancements (1997-1998), circulaires et notes ministérielles sur le statut des AS et CTSS (1999-2000).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FT/15/16
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
texte, différentes moutures, comptes rendus de réunion, droits d'option, relevé d'engagement, textes des conventions collectives ou accords applicables aux personnels des filiales de France Télécom, correspondance, notes fédérales.
Contexte :
Action revendicative > Négociations et accords
CP/5/22
,
1962-1965
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965
Note d'analyse sur la sympathie des syndicats dans l'opinion publique (1965), notes et cartes d'analyse du comportement des travailleurs lors des élections pour la sécurité sociale et législatives pour les années 1946-1962 et pour les départements de l'Ardèche, Isère, Loire, Haute-Loire et Loire-Atlantique, conclusions.
Contexte :
Activités professionelles > Actions et politique revendicative
CP/10/6
,
1949-1957
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957
Correspondance, notes de travail, interventions, procès-verbaux de réunions.
Contexte :
Fonctionnement de la CFTC-CFDT > Réunions statutaires > Bureau confédéral
FZ/1/212
,
1995-2001
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2001&lt;p&gt;</p>
Bulletins, circulaires ministérielles, notes fédérales, guides méthodologiques, contrat de concession, documents de présentation du projet d'exécution des peines (PEP)
Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Réflexions > Population carcérale
CSG/18/11
,
Entre septembre 1995 et juillet 1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général / Service de presse.
FT/27/36
,
1959-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FUPT. Producteur : FNT.
Contexte :
Administration interne > Comptabilité et finances
FF/3/615
,
1947-1970
,
Communicable 25 ans après 1970
Décision arbitrale suite au conflit du 8 janvier 1947 sur les modalités d'application des primes, grève sur les salaires et les droits syndicaux chez Michelin et Bergougnan (1950), réunions de la commission paritaire des produits chimiques du Massif central (1950), répression syndicale (1953-1961 et 1968-1970), plainte pour entrave au fonctionnement du comité d'entreprise et accord transactionnel (1954-1968), grève pour la suppression des sanctions arbitraires et une augmentation de salaire (1959), correspondance (1963-1969).
Contexte :
Suivi des branches > Branche caoutchouc > Suivi des sections d'entreprise > Michelin
FT/27/106
,
1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : FUPT.
Grèves et journées d'action : correspondance, notes, communiqués, tracts, coupures de presse sur la grève général du 26-31 oct. 1970.
Contexte :
Action revendicative > Manifestations et grèves
FJA/2/239
,
1995
,
Commanditaire : FGE.
(30 mai 1995, manifestation pour la défense du Service public face aux directives de la Commision Européenne) Lettres jaunes et rouges sur fond illustré : montage photographique avec une ampoule incandescente devant une clairière. 1 exemplaire (Très grand format, affiche pliée en 2).
Contexte :
FGE (série FJA)
CFI/19/23
,
1982
,
Communicable
,
Union régionale CFDT d'Île-de-France
[aucune illustration] / [non identifié]. - Paris : Union régionale CFDT d'Île-de-France, 1982 (Meaux : Rotoffset). - 1 tract texte imprimé noir sur fond blanc.
CSG/18/5
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général / Service de presse.
revue de presse sur les questions politiques, économiques, sociales, syndicales et internationales (janvier-décembre 1994).
CDOF/6/83
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
évaluations pédagogique et financière.
Contexte :
Formation syndicale