Situation juridique des foyers de l'enfanceLes instances paritairesLes conditions de travailLes différentes catégories de personnelLa formation professionnelle et permanenteTextes officiels
CDOF/22/14
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1996-1998
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
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Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
* Fonctionnement : Bilans années 1996 et 1997, Intervention de Michel Lenoir en mars 1998 intitulée « Histoire d'une courbe » (1996-1998)*Formation Développeurs Supports de formation : rôle du responsable régional de développement ; La Fonction de développeur ; Rôle de l'animateur ; Documents sur Identité CFDT, pratiques de développement, IRP, syndicalisme d'adhérents, développement en grands établissements ; syndicalisme d'adhérents (1997-1998)*Fonction de diagnostic : grille de diagnostic, Audit UD Morbihan (1998)* Sessions : Syndicalisme participatif, Santé Sociaux secteur non lucratif (janvier 1997) ; Syndicalisation, Aérospatiale (mars 1997) ; Développeurs Services (mai 1997) ; Syndicalisme d'adhérents, SLTC (Syndicat lyonnais des transports ?), Lyon (octobre 1997) ; Rassemblement nouvelles sections (octobre 1997) ; Syndicalisme d'adhérents, Crédit Mutuel de Bretagne (janvier 1998)
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
CH/8/2656
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1983
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR de Lorraine à PACA.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT
CCEL/13/10
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1997
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Communicable
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Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Formation des membres de la commission du CE Cofiroute à la formation et nouvelles technologies : convention de formation avec le CELIC (mai 1997), note de travail (juin 1997).
CES/74/11
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2012-2016
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Rapport final immédiatement communicable)
-Convention IRES 2012, renouvellement : programme d'études 2012.-Étude 2012-1 « Construire un syndicalisme de proximité pour les petites entreprises » (LISE / CNRS) : convention et avenant, note au Conseil national, note de synthèse, rapport (2014), courriels.-Étude 2012-2 « Nouveaux modèles d'affaires, économie circulaire et transitions professionnelles :volet 1 et volet 2 » (Syndex) : convention, rapports (2015), avis de versement de subvention.-Étude 2012-3 « Le temps tout au long de la vie » (CERTOP / CNRS) : convention, note de synthèse, résumé, rapport (2015), certificat de conformité de l'IRES, courrier.-Étude 2012-4 « Le dialogue social en France face aux recompositions de la chaine de valeur » (Syndex) : convention et avenant, note de synthèse, résumé, rapport.-Étude 2012-5 « Dynamiques de transformation des modèles économiques des structures de l'ESS dans les services à domicile » (Centre d'études de l'emploi) : convention et avenant, rapport (2014).-Étude 2012-6 « Les négociations de branche et d'entreprise à la CFDT : Acteurs, ressources et pratiques. La négociation de branche (vol. 1). La négociation d'entreprise (vol. 2) » (CESSP / CRPS / Paris I) : convention et avenants, rapports (2016), avis de versement de subvention, note de synthèse, courrier.
CP/30/18
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1949-1994
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Communicable 25 ans après 1994
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Jean Maire
Rapport sur l’histoire de la CFTC édité par le secteur formation de l’Union départementale du Rhône (1963), notes manuscrites, copie de la déclaration commune CGT-CNPF sur l’accord du 16 juillet 1947, note du service juridique confédéral sur les accords de Matignon du 7 juin 1936 (1968), rapport sur l’adaptation de la CFDT (1988), notes confédérales, brochures du congrès de Pampelune (1993-1994), communiqués, articles de presse, courriers et notes sur le syndicalisme chrétien (1949-1960), interview de Jean Maire sur la position favorable de la FGM à la déconfessionnalisation.
Contexte :
Activités au sein de la Confédération > Évolution de la Confédération
CDAR/10/2
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1989-1992
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
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Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
correspondance, notes, rapports, dossier de presse, textes de lois.
* Fonctionnement : Bilans années 1996 et 1997, Intervention de Michel Lenoir en mars 1998 intitulée « Histoire d'une courbe » (1996-1998)*Formation Développeurs Supports de formation : rôle du responsable régional de développement ; La Fonction de développeur ; Rôle de l'animateur ; Documents sur Identité CFDT, pratiques de développement, IRP, syndicalisme d'adhérents, développement en grands établissements ; syndicalisme d'adhérents (1997-1998)*Fonction de diagnostic : grille de diagnostic, Audit UD Morbihan (1998)* Sessions : Syndicalisme participatif, Santé Sociaux secteur non lucratif (janvier 1997) ; Syndicalisation, Aérospatiale (mars 1997) ; Développeurs Services (mai 1997) ; Syndicalisme d'adhérents, SLTC (Syndicat lyonnais des transports ?), Lyon (octobre 1997) ; Rassemblement nouvelles sections (octobre 1997) ; Syndicalisme d'adhérents, Crédit Mutuel de Bretagne (janvier 1998)
Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1983
Cote :
CH/8/2656
Date :
1983
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
Présentation du contenu :
correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR de Lorraine à PACA.
CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)
Cote :
CCEL/13/10
Date :
1997
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Présentation du contenu :
Formation des membres de la commission du CE Cofiroute à la formation et nouvelles technologies : convention de formation avec le CELIC (mai 1997), note de travail (juin 1997).
-Convention IRES 2012, renouvellement : programme d'études 2012. -Étude 2012-1 « Construire un syndicalisme de proximité pour les petites entreprises » (LISE / CNRS) : convention et avenant, note au Conseil national, note de synthèse, rapport (2014), courriels. -Étude 2012-2 « Nouveaux modèles d'affaires, économie circulaire et transitions professionnelles : volet 1 et volet 2 » (Syndex) : convention, rapports (2015), avis de versement de subvention. -Étude 2012-3 « Le temps tout au long de la vie » (CERTOP / CNRS) : convention, note de synthèse, résumé, rapport (2015), certificat de conformité de l'IRES, courrier. -Étude 2012-4 « Le dialogue social en France face aux recompositions de la chaine de valeur » (Syndex) : convention et avenant, note de synthèse, résumé, rapport. -Étude 2012-5 « Dynamiques de transformation des modèles économiques des structures de l'ESS dans les services à domicile » (Centre d'études de l'emploi) : convention et avenant, rapport (2014). -Étude 2012-6 « Les négociations de branche et d'entreprise à la CFDT : Acteurs, ressources et pratiques. La négociation de branche (vol. 1). La négociation d'entreprise (vol. 2) » (CESSP / CRPS / Paris I) : convention et avenants, rapports (2016), avis de versement de subvention, note de synthèse, courrier.
Rapport sur l’histoire de la CFTC édité par le secteur formation de l’Union départementale du Rhône (1963), notes manuscrites, copie de la déclaration commune CGT-CNPF sur l’accord du 16 juillet 1947, note du service juridique confédéral sur les accords de Matignon du 7 juin 1936 (1968), rapport sur l’adaptation de la CFDT (1988), notes confédérales, brochures du congrès de Pampelune (1993-1994), communiqués, articles de presse, courriers et notes sur le syndicalisme chrétien (1949-1960), interview de Jean Maire sur la position favorable de la FGM à la déconfessionnalisation.