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Service Juridique

CH/5/192-CH/5/197 , 1952-1957 , Service Juridique  
Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957)

Fonds André Paillieux

CP/6/1-CP/6/8 , 1945-1956 , Dans le cas de fonds personnels d'anciens responsables CFDT, c'est le contrat de don ou de dépôt, signé par le producteur et/ou le dépositaire, qui définit les règles de communication. Le fonds André Paillieux ne disposant pas de contrat signé, les délais de communication appliqués se calquent sur ceux des archives confédérales. , André Paillieux  

Ce fonds se compose des dossiers suivis par André Paillieux en tant que membre de la commission CFTC de l'Outre-mer, mais aussi de documents liés à son activité internationale, notamment en Afrique du nord. Ses archives donnent un aperçu de la politique menée par la CFTC et des relations entretenues avec les différents syndicats chrétiens hors métropole.

Dossier Action chômeurs AC-CGT et occupations d'ASSEDIC 

CSG/27/2 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

Documents confédéraux (circulaires, infos rapides, communiqués de presse) décembre 1997-février 1998; Publications et courriers des organisations; Réactions des autres organisations syndicales et d'associations (janvier 1998); Dépêches AFP (décembre 1997-février 1998); Presse nationale (décembre 1997-mars 1998)

Négociations UNEDIC entre les syndicats et le MEDEF sur le Plan d'Aide au Retour à l'Emploi (PARE) 

CDAR/96/23 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

correspondance, déclarations et communiqués de presse, notes de synthèse, documents juridiques sur la signature de la convention UNEDIC et le refus d'agrément du Gouvernement(juillet-août 2000), notes manuscrites lors du BN du 24 août 2000 sur l'UNEDIC.

Une fonction en plus.

BT/2/20 , 1987 , 30, mémoire  
Contexte :
Formation des responsables nationaux, session 1986-1987

Suivi des sections parisiennes et de la région parisienne

FM/19/93 , 1956-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  

Correspondance (1965-1980) ; mémoires sur les problèmes de la police parisienne : texte (1974), correspondance relative aux textes déposés à la préfecture de Police (1956-1969), 1956-1974.

Contexte :
Police parisienne

Dossier sur le racisme et l'immigration

CSG/14/5 , 1996-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général / Service de presse.  

articles de CFDT en Direct (mai 1996-avril 1999), articles de CFDT Nouvelles (juillet 1997-février 1999), circulaires (août-octobre 1997), interviews de Nicole Notat (octobre 1997-février 1999).

Branche Presse. - PHR, PQR, salaires

FX/1/416 , 1991-1998 , Communicable 25 ans à partir de 1998  

Correspondance, protocole d'accord, barèmes des salaires, notes manuscrites. PHR, enquête : enquêtes 1996 et 1997, exercice 1996, programme d'étude sur la PHR, documentation. PQR, évolution : documentation, tableaux de bord de la PQR en 1991, 1994, 1995 et 1996, cartes, note sectorielle "La presse quotidienne régionale en 1996". PQR, salaires : barèmes des salaires, notes manuscrites, protocoles d'accord, correspondance, circulaires, fiche de présence des négociations. Médiafor : notes manuscrites, projets de procès-verbaux, accord collectif national.

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Négociations de branche et conventions collectives > Presse

Fonctionnement des instances directives du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)

CW/4/6 , 1978-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

correspondance, notes, procès-verbaux des réunions ordinaires et extraordinaires (1978-1989).

Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Constitution et administration du syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Instances directives du Syndicat

Année scolaire 1971-1972

FS/42/3 , 1971-1972  
Contexte :
Secrétaire national au titre des affaires générales, 1971-1981 > Membre du Conseil national