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Prévoyance retraite

FF/3/183 , 1970-1974 , Communicable 50 ans après 1974  

protocole d'accord, convention collective, déclaration d'adhésion à la convention collective.

Contexte :
Comptabilité et personnel fédéral > Personnel fédéral > Prévoyance

Organisation, suivi de l'UR Ile de France, congrès régionaux

FT/20/65 , 1981-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FUPT.  

interventions fédérales, documents remis au participant, notes manuscrites.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UD, UL

Représentation de la CFDT au bureau du Conseil Economique et Social (CES)

CARES/25/2 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

correspondance, compositions des commissions, notes de travail, ordres du jour, comptes rendus des réunions du CES du 14 janvier 1992 au 14 décembre 1993.

La CFTC et les prud'hommes

CP/4/39 , 1961-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964  

Circulaires, notes et brochures confédérales.

Contexte :
Activité revendicative et politique confédérale > Droits syndicaux et lutte contre la répression syndicale

Négociation et débat interne

FX/1/534 , 1993 , Communicable 25 ans à partir de 1993  

Projets, comptes rendus de réunions, courrier, tracts, débats internes, coupures de presse.

Contexte :
Négociation paritarisme > Intermittents du spectacle > Annexe 8 et 10 de la convention UNDEIC

Formation professionnelle et continue dans l'Education surveillée

FZ/1/269 , 1977-1991 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation  

PV comité technique paritaire de la protection judiciaire de la jeunesse, projet de programme et programmes (1991-1992), bilan et perspectives, notes, compte-rendu, tableau d'évaluation de la formation continue régionalisée (1983), textes officiels (1989-1990), documentation école de formation Vaucresson, document de travail sur la question inter catégorielle en formation (1984)(1986-1990).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation