Toutes les ressources 41 059 résultats (4ms)

Conseils et bureaux nationaux

FZ/1/231-FZ/1/235 , 1978-1994 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994<p></p>, conservation  
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement

Le comité d'entreprise

BB/1/287 , 1969 , 216, In-12, Brochure, Couverture illustrée, photographies noir et blanc  
Contexte :
Brochures et guides CFDT > Brochures hors collection

Formation professionnelle et permanente (1988-1991)

FM/8/5 , 1988-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991  

comptes rendus des groupes de travail fédéraux, liste des représentants CFDT dans les conseils d'orientation, notes et comptes rendus des réunions des Conseil d'Administration et Conseil d'Orientation du CNFPT

Loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, participation aux débats et avis

CESPP/5/31 , 2003-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006  

Courriers de demande d'amendements adressés aux ministères, notes de remarques sur les projets de décrets « emploi des travailleurs handicapés », tableaux de simulation des déclarations obligatoires d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) pour les GIE CFDT, documents de travail ; avis d'organisations CFDT, supports de présentation.

Contexte :
Handicap

Dossier CFDT sur l'épargne salariale

CCE/24/15 , 2007 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

réunions du réseau CFDT "Epargne salariale" : documents de travail, listes des participants, notes CFDT.

Réunions du bureau et du conseil national pour la campagne sur les élections Prud'hommes 2002

CCOM/6/6 , 2001-2003 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.  

correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions du BN des 27-28 juin 2001, des 14-15 novembre 2001 et des 25-26 juin 2003, interventions d'organisations CFDT, réponses de François Chérèque lors du CN des 23-24 janvier 2003 et des 28-30 janvier 2003, notes de la CE sur les élections prud'hommes (2001-2003).

Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes