CCOM/6
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/06/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote CCOM/6/15 (supports plastiques pour rétro-projecteur) a été détruite en 2024
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions du BN des 27-28 juin 2001, des 14-15 novembre 2001 et des 25-26 juin 2003, interventions d'organisations CFDT, réponses de François Chérèque lors du CNC des 23-24 janvier 2003 et des 28-30 janvier 2003, notes de la CE sur les élections prud'hommes (2001-2003).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
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