CCE/28/5
,
1995-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
publications CFDT sur le logement (2002-2005), documentation sur le 1% logement, notes sur le Droit au logement (DAL) (1995-2005), notes sur la Confédération générale du logement (CGL) (1999).
CDVS/11/29
,
1983-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
Documentation, documents CFDT (études du BRAEC, interventions CFDT (1984-91), ENO Pays de Loire (décembre 1990), histoire de l'immigration et positions CFDT sur l'immigration (fin XIX ème -1969)
CP/19/30
,
1985-1998
,
Communicable 25 ans après 1998
Notes confédérales sur la politique CFDT dans les comités d'entreprise (1986-1994), dossier CFDT sur le droit de grève dans l'entreprise (1987-1998), bilan CFDT sur les dix ans des lois Auroux et notamment le droit d'expression (1985-1992).
Contexte :
Activité revendicative > Conditions de travail en entreprise > Droits syndicaux et conditions de travail
CH/8/2803
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée pour les Fédérations Journalistes, FGM, Mineurs, PTT, Sécurité Sociale, Santé, SGEN, Fédération Générale Services-Livre, l'Union Parisienne des Syndicats de la Métallurgie Parisienne (UPSM) et le Syndicat CFDT National du Personnel de l'Energie Atomique (1978).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
UMM Loire Atlantique Vendée, suivi des syndicats. - Syndicat Métaux Vendée 2000-2004 : congrès constitutif (2000), courriers, congrès 2004 et notes manuscrites du secrétaire national en charge du suivi. Syndicat de Saint-Nazaire (1995-2004) : congrès (2000, 2004), résultats d'élections, réactions relatives à la réforme de la sécurité sociale (plan Juppé). Syndicat Nantes et région (1999-2007) : instances syndicales, notes manuscrites fédérales, conflit UFM (unité de fabrication mécanique, Chateaubriand).
UMM Loire Atlantique Vendée, suivi des syndicats. - Syndicat Métaux Vendée 2000-2004 : congrès constitutif (2000), courriers, congrès 2004 et notes manuscrites du secrétaire national en charge du suivi. Syndicat de Saint-Nazaire (1995-2004) : congrès (2000, 2004), résultats d'élections, réactions relatives à la réforme de la sécurité sociale (plan Juppé). Syndicat Nantes et région (1999-2007) : instances syndicales, notes manuscrites fédérales, conflit UFM (unité de fabrication mécanique, Chateaubriand).
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Présentation du contenu :
publications CFDT sur le logement (2002-2005), documentation sur le 1% logement, notes sur le Droit au logement (DAL) (1995-2005), notes sur la Confédération générale du logement (CGL) (1999).
Dossier de Jean-François Trogrlic, secrétaire national Département Vie en Société sur l'immigration
Cote :
CDVS/11/29
Date :
1983-1991
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
Présentation du contenu :
Documentation, documents CFDT (études du BRAEC, interventions CFDT (1984-91), ENO Pays de Loire (décembre 1990), histoire de l'immigration et positions CFDT sur l'immigration (fin XIX ème -1969)
Droits syndicaux dans l'entreprise, dossier de suivi et bilan 1982-1992
Cote :
CP/19/30
Date :
1985-1998
Présentation du contenu :
Notes confédérales sur la politique CFDT dans les comités d'entreprise (1986-1994), dossier CFDT sur le droit de grève dans l'entreprise (1987-1998), bilan CFDT sur les dix ans des lois Auroux et notamment le droit d'expression (1985-1992).
Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux
Cote :
CH/8/2803
Date :
1978
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Présentation du contenu :
courrier départ-arrivée pour les Fédérations Journalistes, FGM, Mineurs, PTT, Sécurité Sociale, Santé, SGEN, Fédération Générale Services-Livre, l'Union Parisienne des Syndicats de la Métallurgie Parisienne (UPSM) et le Syndicat CFDT National du Personnel de l'Energie Atomique (1978).
