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correspondance, notes, compte-rendu de la session.

correspondance et notes sur l'actualité revendicative (1995),l'action européenne sur l'emploi (1997) et les élections prud'homales (1997).

correspondance, statuts de l'USTMA (avril 1991), notes (1991), rapport général d'activités pour le 1er congrès de l'USTMA à Tunis les 3-5 décembre 1992, compte rendu de l'université d'été des jeunes syndicalistes d'Europe et du Maghreb à Tunis les 12-21 septembre 1994, notes préparatoires et comptes rendus des séminaires CFDT-USTMA sur « La formation continue dans l'entreprise » à Bierville les 9-13 janvier 1994 et le séminaire sur « Le rôle des syndicats dans la promotion de l'apprentissage » à Tunis les 7-12 juillet 1996.

appels droits humains et syndicaux (2005-2008), chrono départ (2005-2008), notes confédérales (2005-2007), comptes-rendus des réunions de la Commission nationale consultative des Droits de l'Homme (CNCDH) (2006-2008), dossier sur le Congrès de la Confédération Européenne des syndicats (CES) à Séville les 21-24 mai 2007 (2007).

correspondance, notes, contrats de missions de chargés de missions CFDT dans le cadre de séminaires sur les questions de coopération syndicale entre l'Institut Belleville et les Confédérations Syndicale de l'Afrique Francophone, du Cameroun, du Sénégal, du Tchad, du Kenya, d'Albanie et de l'Algérie (2004-2006).

notes de travail (1991-1994), rapport sur l'expérience syndicale de la Maison du Droit au Chili pour 1993-1994.

correspondance, notes préparatoires, liste des participants, documents de travail, intervention de Nicole Notat pour la CFDT, décisions du congrès, rapports d'activités et financiers pour les années 1991-1994.

traité, positions de la CFDT et de partis politiques (1992).

campagne "Pour l'an 2000, annulons la dette" : correspondance, notes confédérales, ordres du jour des réunions du collectif associatif (2000).

correspondance, notes, compte-rendu de la session.

notes, compte rendus de missions, documents sur l'activité du CUT (1993-1996).

notes de travail (1992-1999), rapports sur les réunions du Comité des Femmes de la CES à Bruxelles les 6-7 novembre 1995, les 18-19 mars 1996, les 18-19 novembre 1996 et les 9-10 juin 1997, bulletins « La lettre des femmes d'Europe » de septembre 1996 à avril 1999 (n° 63 à 85) (manquent les n° 64, 66, 74, 77, 83).

programme, listes des participants, compte rendu et notes de travail des points 1 à 14.

correspondance, demandes de subventions, conventions, comptes rendus de rencontres entre la Fédération des Services CFDT et la Fédération Tourisme de l'UGTT sur le transfert des compétences dans les métiers du tourisme (1993-1995).