FR/2/75
,
1978-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
Réunions de la commission informatique de la Comptabilité Publique (CP) : ordre du jour, comptes rendus, correspondance, notes, tableaux, schémas, cartes, rapports sur la lecture optique, sur le programme d'équipement, sur le recouvrement, sur les pensions, notes, schémas, correspondance. 19 février 1986 : ordre du jour, notes, tableaux, schémas, comptes rendus. Audience sur le recouvrement le 4 septembre 1987 : tableaux, schémas, comptes rendus, rapports.
Contexte :
Statut du personnel > Informatisation des services
CES/80/10
,
2009-2021
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2021
documents de travail, tableaux de suivi et d'analyse, supports de présentation, outils de communication.
Contexte :
Politique environnementale
CCEL/3/7
,
1981-1988
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Participation du CELIC à des réunions d'animation des associations de CE : compte rendus des réunions (février 1981-juillet 1988).
FU/20/70
,
1976-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
Correspondance et documents reçus
Contexte :
Organisations syndicales internationales
FT/27/192
,
1962
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962
,
Organisation : FUPT.
Commission Administrative Paritaire (CAP) : notes, circulaires fédérales, tracts, résultats des élections départementales, régionales et centrales des représentants du personnel auprès des CAP.
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FB/1/138
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : FGM.
Contexte :
Administration et fonctionnement > Organisation, syndicalisation, développement des syndicats > Correspondance
FF/3/763
,
1974
,
Communicable
Protocoles d'accord du 20 février 1974 (originaux).
Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Modifications
FR/5/5
,
1985-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
Examen de la révision des loyers et du secours de masse, programmation immobilière 1986, action des associations de locataires (Tremblay, Saint-Louis...) sur leurs conditions de vie, stage des élus de la Masse sur la loi Quilliot et les orientations de la masse pour l'avenir janv. 1986, courrier
Contexte :
Masse des douanes > Participation aux réunions
FN/17/184
,
1988-1991
,
Fédération des Banques et Assurances
CES/60/4
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
Comptes-rendus du conseil de l'UD-Paris, questionnaire et réponses sur les thèmes liés au racisme que la CFDT doit aborder en priorité, rapports, exemplaire de "La lettre du FAS" et de "Syndicalisme Hebdo" ; synthèse financière, courriers, extraits de compte ; matériel de communication : affiches, brochures.
CDAR/9/26
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CAV/3/7-CAV/3/26
COBS/5/15
,
1984-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Recherches et Diagnostics.
Financement du syndicalisme, groupes de travail « projets du gouvernement sur le syndicalisme » et « financement du syndicalisme » : correspondance, documents de travail, synthèses, articles de presse confédérale, positions de l'URI Bretagne. Chèque syndical : documents de travail, correspondance, budgets, accords, articles de presse nationale et confédérale. Classement par entreprise (Groupe Cernay, Scor, Axa).
BZ/4/14
,
30, papier
CDOF/46/3
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes de travail, procès-verbaux des sessions de la CCO les 16 janvier 1996, 1er février 1996, 29-30 mai 1996, 10 septembre 1996, 1er-3 octobre 1996, 26-28 novembre 1996.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
