FM/50/12
,
1997
Textes, intervention de présentation, intervention des syndicats, réponses, débats, travaux de la commission des résolutions, amendements des syndicats.
Contexte :
8e congrès fédéral, Lorient-Guidel, 26-30 mai 1997
FZ/1/275
,
1980-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes règlementaires (1979-1984), circulaires d'organisation (1982). Auxiliaires contractuels non titulaires : tracts (1985), circulaires (1985), listes des personnels (1984), notes, bulletin "STES-Info" (1984).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FX/1/485-FX/1/505
,
1958-2005
,
Communicable 25 ans à partir de 2005
Contexte :
Branches et syndicats nationaux
FKP/4/38-FKP/4/39
,
1989-2000
,
Fédération Générale des Transports et de l'Equipement / FGTE
Contexte :
Circulaires > Liaison Transport Equipement Cheminots, 1980-2001
FZ/1/291
,
1992-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Récapitulatif des formations dispensées en 1998 et 1999. Avis sur le projet de loi de Finances pour 1985 : note de synthèse, relevés de conclusions du CTP (1992).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/355
,
1991
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1991&lt;p&gt;</p>, conservation
Projets de décrets, déclarations liminaires au CTP, communiqués des organisations syndicales, correspondance avec les autres organisations syndicales, tracts et remontées de la grève de novembre-décembre 1991, dossier de presse.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Statut du personnel
CDIE/1/5
,
1979-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, comptes-rendus des sessions.
CDOF/67/26
,
2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Note de la Commission exécutive, tableau récapitulatif des rencontres prévues, mémos préparatoires aux visites, notes manuscrites, courriels.
Contexte :
Cellule Prud'hommes 2008 : Campagne des élections prud'homales 2008 > Opérations de tractage sur la voie publique
FB/1/405
,
1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
,
Organisation : FGM.
procès-verbaux des réunions, auditions de la CFTC, de la CGC et du Directeur des Industries Mécaniques et Electriques.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Politique industrielle
FN/17/184
,
1988-1991
,
Fédération des Banques et Assurances
BZ/2/22
,
1971
,
Communicable
FIP/3/2
,
2012
Fondamentaux, supports pour l'adhésion, s'organiser, les outils: 17 fiches pratiques. Supplément au Retraité militant n°2012-10 ; 39 pages
Contexte :
Editions 2010 à 2020
CDOF/26/13
,
1985-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de rencontres, affaires juridiques, notes de travail sur l'activité et le fonctionnement des syndicats de l'UR Aquitaine (1985-1993).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
CDVS/2/3
,
1982-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société / Section Cadre de Vie et Environnement.
CDAR/92/21
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (2003).
