CP/16/11
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1979
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
Étude et amendements de la section de l'énergie et des affaires nucléaires, comptes rendus des délibérations, intervention manuscrite de présentation du rapport, exemplaire du Journal officiel des Communautés européennes (19ème année n° C15, 22 janvier 1976), notes manuscrites.
Comité exécutif de la Confédération Européenne des Syndicats (CES) des 7-8 mars 1996 et AG de l'Institut Syndical Européen (ISE) du 28 mars 1996 et Comité directeur du 7 mars 1996
Cote :
CDIE/18/14
Date :
1996
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
Comité exécutif de la Confédération Européenne des Syndicats (CES) des 7-8 mars 1996 et AG de l'Institut Syndical Européen (ISE) du 28 mars 1996 et Comité directeur du 7 mars 1996
Comité économique et social européen, assemblée plénière. -Rapport « Code communautaire de sécurité nucléaire » (rapporteur : René Bonety)
Cote :
CP/16/11
Date :
1979
Présentation du contenu :
Étude et amendements de la section de l'énergie et des affaires nucléaires, comptes rendus des délibérations, intervention manuscrite de présentation du rapport, exemplaire du Journal officiel des Communautés européennes (19ème année n° C15, 22 janvier 1976), notes manuscrites.
[Recto] Élections européennes : aux citoyens de s'exprimer !... Pour une politique européenne de l'emploi, de l'innovation, du développement durable... Pour une Europe de la cohésion sociale et de la solidarité... [Verso] ... Pour une Europe active dans le monde... La CFDT appelle tous les salariés [&] en participant au scrutin européen du 7 juin 2009. Pour obtenir des résultats. Aujourd'hui, j'adhère !...
[Recto] Élections européennes : aux citoyens de s'exprimer !... Pour une politique européenne de l'emploi, de l'innovation, du développement durable... Pour une Europe de la cohésion sociale et de la solidarité... [Verso] ... Pour une Europe active dans le monde... La CFDT appelle tous les salariés [&] en participant au scrutin européen du 7 juin 2009. Pour obtenir des résultats. Aujourd'hui, j'adhère !...