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4ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 4-5 octobre 1990 

CDAR/46/1 , 1989-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

cahier des charges, subventions, procès-verbaux des réunions (1989-1990).

Propriété de Mr Marc Sangnier à Boissy-la-Rivière. Transformation du moulin.

CFI/2/27 , Vers 1921-1950 , NC (Document fragile)  

[plan de sol et vue en coupe de la transformation du moulin. Mentions d'une salle de conférence, d'un dortoir, d'une chambre à coucher et d'une cuisine. Echelle 0,02 m par mètre] / [non identifié]. - s.l. : s.n., [ca 1921-1950] (s.l. : s.n.). - 1 plan sur calque. Date d'après l'année d'acquisition du domaine de Bierville par Marc Sangnier et l'année de son décès.

Contexte :
Propriétés du domaine de Bierville (Boissy-la-Rivière) > Transformation du moulin

Dossier sur l'Autogestion

CH/8/58 , 1973-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

notes de travail confédérales (1973-1976), rapports sur l'Autogestion, l'organisation du travail, la hiérachie dans l'entreprise et la gestion de la productivité, lors du 1er colloque Autogestion-CFDT les 16-17 février 1974, note sur "La restructuration industrielle en France" (août 1975).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général

Agenda-guide pour les éditions 1976-1981

CH/8/55 , 1973-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

notes de travail, circulaires, extraits des comptes rendus des sessions du BN des 6-7 novembre 1975 aux 9-10 décembre 1981.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général

Fiches de paie individuelles du personnel confédéral de L à M (1944-1967).

CH/8/3008 , 1944-1967 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.  
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération

Fonds François Fraudeau

CP/11/1-CP/11/54 , 1925-1965 , Dans le cas de fonds personnels d'anciens responsables CFDT, c'est le contrat de don ou de dépôt, signé par le producteur et/ou le dépositaire, qui définit les règles de communication. Le fonds François Fraudeau ne disposant pas de contrat signé, les délais de communication appliqués se calquent sur ceux des archives confédérales. , Producteur : François Fraudeau.  

Ce fonds se compose principalement des documents concernant l'activité syndicale algérienne, des années vingt jusqu'aux accords d'Evian mettant fin à la guerre d'Algérie. Ces documents sont produits par l'Union syndicale algérienne CFTC et reviennent notamment sur l'activité d'Alexandre Chaulet, responsable de l'Union et ami de François Fraudeau. On retrouve donc principalement des comptes rendus de réunions et des notes, des allocutions, de la correspondance et des rapports sur la situation en Algérie. En tout, ce ne sont pas moins de quatre décennies de présence CFTC en Algérie qui sont couvertes (1925-1965).

Centre industriel de Billancourt (Renault).- Réunions du CHS-CT

CW/3/38 , 1977 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activité du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes (1977).

Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité

Syndicat des Services de l'Yonne et Fédération des Services

CDOF/72/53 , 2011-2013 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013  

Courriers, courriels, notes du service DOF (2011-2013).

Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire > Bourgogne > Conflits entre organisations

Papeteries Clément, élections des délégués du personnel

FX/1/386 , 1976-1978 , Communicable 25 ans à partir de 1978  

Correspondance, protocole pré-électoral, notes manuscrites, résultats.

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Suivi des sections Labeur (imprimeries) > Autres entreprises

1993

FM/12/7 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

organisation, propagande et résultats nationaux et locaux des élections "enquêteurs" (juin 1993), "gradés et gardiens" du SGAP Marseille (octobre 1993), "ouvriers cuisiniers et agents de service" (novembre 1993).

Contexte :
Elections aux CAP Police, 1960-1995

Elections au Conseil de surveillance de RTE. ACSPE. Agir au coeur du Service Public de l'Electricité. En votant le 8 décembre pour la liste parrainée par la FCE-CFDT, vous donnerez une chance supplémentaire pour assurer un avenir au Service Public !

FFCEA/1/73 , 2005 , Commanditaire : FCE.  

(Elections au Conseil de surveillance de RTE, scrutin du 8 décembre 2005) Lettres blanches sur fond bleu. Photographie d'un centre de gestion de distribution d'électricité et deux pylônes EDF. 5 exemplaires.

Contexte :
FCE (série FFCEA/1)

Branches

FZ/1/167-FZ/1/386 , 1977-1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Avec tous ceux qui veulent profiter de leur retraite. Non au travail de nuit...

CFI/6/75 , Vers 1964-1976 , Communicable , Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication  

[tête de mort] / [non identifié]. Paris : CFDT, [ca 1964-1976] (s.l. : s.n.). 1 affichette couleur. Date d'après le logo. Le logo CFDT devient uniforme à partir de mars 1976.

Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives