FX/1/152
,
1981-1984
,
Communicable 25 ans à partir de 1984
Protocole d'accord, correspondance, notes manuscrites, notice explicative, proposition de calendrier, procès-verbal de dépouillement, calendrier, tracts, liste des personnels.
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Culture > Suivi des sections > Animation (FFMJC, CDIJ, FUAJ, CNEPJ, centres de loisirs, Léo Lagrange, centre national de la danse) > Structures > FFMJC (Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture)
CES/74/13
,
2014-2017
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Rapport final immédiatement communicable)
-Convention IRES 2014, renouvellement : note à la Commission exécutive (programme des études), copie de convention, courrier-Étude 2014-1 « Quelle action collective dans le secteur des services "peu qualifiés" ? » : convention et avanant.-Étude 2014-2 « Employeurs et demandeurs d'emploi en activité : quelles relations, quels besoins et quelles pratiques ? » (CNRS / Université Aix Marseille / LEST) : convention, rapport (2016), avis de versement de subvention.-Étude 2014-3 « L'évolution du rôle de la négociation de branche en Europe »(LISE / CNRS) : convention et avenant, résumé, rapport (2017), certificat de conformité de l'IRES.-Étude 2014-4 « Quelle conciliation des temps de vie personnels et professionnels ? » (CERTOP / Association RISA) : convention, rapport (2016).
CW/4/162
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1961-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Dossiers généraux des autres sections du SRTA des usines Renault de Choisy, Cléon, Douai, Orléans et Saint-Jean de la Ruelle : correspondance, notes, tracts syndicaux, procès-verbaux d'élections des délégués du personnel, listes de délégués comptes-rendus de réunions des délégués du personnel, rapports sur des actions revendicatives, rapports sur des affaires particulières (1961-1989).
Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les sections syndicales de la CFDT des autres usines de la Régie Nationale des Usines Renault (RNUR)
FF/3/1199
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1973-1992
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Communicable 25 ans après 1992
Problèmes d'extension de la convention collective nationale 1980-1981, négociation d'une nouvelle convention collective nationale 1990-1991, procédure d'extension de la convention du 7 janvier 1992, accords de salaires 1973-1987, accords sur les frais de déplacements, les classifications, la durée du travail et la prévoyance 1973-1985.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pharmacie > Répartition pharmaceutique
Protocole d'accord, correspondance, notes manuscrites, notice explicative, proposition de calendrier, procès-verbal de dépouillement, calendrier, tracts, liste des personnels.
-Convention IRES 2014, renouvellement : note à la Commission exécutive (programme des études), copie de convention, courrier -Étude 2014-1 « Quelle action collective dans le secteur des services "peu qualifiés" ? » : convention et avanant. -Étude 2014-2 « Employeurs et demandeurs d'emploi en activité : quelles relations, quels besoins et quelles pratiques ? » (CNRS / Université Aix Marseille / LEST) : convention, rapport (2016), avis de versement de subvention. -Étude 2014-3 « L'évolution du rôle de la négociation de branche en Europe »(LISE / CNRS) : convention et avenant, résumé, rapport (2017), certificat de conformité de l'IRES. -Étude 2014-4 « Quelle conciliation des temps de vie personnels et professionnels ? » (CERTOP / Association RISA) : convention, rapport (2016).
Affiche "Pour Briser toutes les résistances "A l'action avec la Confédération française démocratique du travail bâtiment - bois"" Lettres noires et rouges sur fond jaune (32,5 x 50 Supplément à Vie Fédérale n°222 - novembre 1964, Imp. R. Cavillon)
Cote :
FCA/1/23
Date :
1964
Description physique :
Importance matérielle : Nombre d'exemplaires : 2
Dimensions : 50x32,5
Genre/Carac. phys. : affiche
Genre/Carac. phys. : Affiche illustrée
Origine :
Commanditaire : FNCB / Confédération.
Présentation du contenu :
Lettres noires et rouges sur fond jaune. Dessin d'un poing. 2 exemplaires.
Affiche "Pour Briser toutes les résistances "A l'action avec la Confédération française démocratique du travail bâtiment - bois"" Lettres noires et rouges sur fond jaune (32,5 x 50 Supplément à Vie Fédérale n°222 - novembre 1964, Imp. R. Cavillon)
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)
Cote :
CW/4/162
Date :
1961-1989
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Présentation du contenu :
Dossiers généraux des autres sections du SRTA des usines Renault de Choisy, Cléon, Douai, Orléans et Saint-Jean de la Ruelle : correspondance, notes, tracts syndicaux, procès-verbaux d'élections des délégués du personnel, listes de délégués comptes-rendus de réunions des délégués du personnel, rapports sur des actions revendicatives, rapports sur des affaires particulières (1961-1989).
Négociations de la convention collective et accords dans la répartition pharmaceutique
Cote :
FF/3/1199
Date :
1973-1992
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Bon
Présentation du contenu :
Problèmes d'extension de la convention collective nationale 1980-1981, négociation d'une nouvelle convention collective nationale 1990-1991, procédure d'extension de la convention du 7 janvier 1992, accords de salaires 1973-1987, accords sur les frais de déplacements, les classifications, la durée du travail et la prévoyance 1973-1985.
