FT/27/48
,
1979-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : FUPT.
Syndicat départemental de Seine-et-Marne : notes sur la composition du Bureau (1977, 1984), correspondance (1977, 1980).Syndicat départemental des postaux de Paris : notes sur la composition du Bureau (1978-1989), comptes-rendus des Congrès (1978-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1986-1987), plan de travail (1979), correspondance (1981-1987).
Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux
CDOF/72/56
,
2009-2012
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012 (Données à caractère personnel (DCP) révélant l'appartenance syndicale)
Courriers, courriels, note manuscrite, notes du service DOF (2009-2010).
,
Notes de la Commission exécutive et du Bureau national, courriers (février-mars 2010).
,
Dossier d'examen par le CNC (mai 2010).
,
Statuts et règlement intérieur du Syndicat (2008), copie de l'assignation en référé devant le Tribunal de grande instance de Dijon, conclusions en défense présentées par la CFDT (2010).
,
Textes de congrès, note du Bureau national (avril 2011).
,
Copies des courriers adressés à la Confédération (mars 2012), tableau d'extraction des données du Fichier national des adhérents relatif à la section CHAROT (28 mars 2012).
Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire > Bourgogne > Conflits entre organisations > Syndicat de la Métallurgie ou Métaux de l'Yonne et UD de l'Yonne
CFI/20/46
,
[2008]
,
Communicable
,
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Délégation à la consommation
CFDT - Délégation à la consommation, Pascal Marco [rédacteur], CFDT - Service Communication [concepteur et réalisateur]. - Paris : CFDT, [2008] (Pennedepie : ICF). - 1 dépliant texte imprimé couleur, 6 pages. Date d'après le bordereau de versement.
Fiches historiques sur la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) de 1919 à 1959, la Confédération générale du travail (CGT) et Force ouvrière (FO) après la scission entre 1947 et 1962, la Confédération générale des Cadres (CGC) de 1920 à 1947, la Fédération de l'éducation nationale (FEN) de 1887 à 1961, les syndicats indépendants de 1947 à 1962, la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) de 1930 à 1961 et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF) de 1907 à 1961, brochure de la Fédération générale métallurgie (FGM-CFDT) sur les forces syndicales européennes (Allemagne, Italie, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg) en 1965.
Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Relations avec l’extérieur > Relations avec les autres organisations syndicales et patronales
FN/17/283
,
1978
,
Fédération des Banques et Assurances
Ordre du jour, règlement intérieur du congrès, résultats des votes, mandats, élection du Conseil fédéral, motions et avis des syndicats, amendements sur la résolution générale, avis du Conseil fédéral, interventions, presse. Rapport général : d'activité, d'orientation, d'organisation.
Notre Lien Supplément au n° 84
Congrès de Février 1978 Résolution générale Aux travailleurs du Crédit
Courrier de Georges BEGOT aux membres des secteurs confédéraux.
Documents et comptes rendus des réunions sur la modification de la convention collective nationale, la mensualisation et les problèmes de salaires, la réduction du temps de travail pour le personnel posté, le droit syndical et la garantie de l'emploi, février 1969-décembre 1971.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Verre > Commission paritaire nationale et accords
[Congrès international de l'économie humaine à São Paulo (Brésil), 18-30 août 1954. Escale à Lisbonne (Portugal) : portrait de Gérard Espéret (à gauche) en compagnie de deux hommes sous les arcades d'un édifice]
Cote :
CK/8/9
Date :
1954
Description physique :
.
Importance matérielle : 1 photographie
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
[auteur non identifié]. Lisbonne (Portugal), 1954 ; 1 positif monochrome sur papier.
[Congrès international de l'économie humaine à São Paulo (Brésil), 18-30 août 1954. Escale à Lisbonne (Portugal) : portrait de Gérard Espéret (à gauche) en compagnie de deux hommes sous les arcades d'un édifice]
Syndicat départemental de Seine-et-Marne : notes sur la composition du Bureau (1977, 1984), correspondance (1977, 1980).Syndicat départemental des postaux de Paris : notes sur la composition du Bureau (1978-1989), comptes-rendus des Congrès (1978-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1986-1987), plan de travail (1979), correspondance (1981-1987).
Mise sous administration provisoire, recours et résolution du différend
Cote :
CDOF/72/56
Date :
2009-2012
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Déplacement de la CCO (26 novembre 2009)
Courriers, courriels, note manuscrite, notes du service DOF (2009-2010).
Mise sous administration provisoire par le Bureau national (3 mars 2010)
Notes de la Commission exécutive et du Bureau national, courriers (février-mars 2010).
Recours du Syndicat devant le Conseil national confédéral (CNC)
Dossier d'examen par le CNC (mai 2010).
Recours juridique du syndicat
Statuts et règlement intérieur du Syndicat (2008), copie de l'assignation en référé devant le Tribunal de grande instance de Dijon, conclusions en défense présentées par la CFDT (2010).
Congrès du Syndicat de la Métallurgie de l'Yonne (13 avril 2011) et fin de la mise sous administration provisoire par le Bureau national
Textes de congrès, note du Bureau national (avril 2011).
Prise de position des adhérents de la section syndicale CHAROT (Sens, Yonne)
Copies des courriers adressés à la Confédération (mars 2012), tableau d'extraction des données du Fichier national des adhérents relatif à la section CHAROT (28 mars 2012).
ASSociation Études et COnsommation [ASSECO]. Garantie des risques locatifs. APELS, Association pour la promotion et l'étude du logement des salariés. CFDT-ASSECO.
Cote :
CFI/20/46
Date :
[2008]
Description physique :
Importance matérielle : 1 dépliant
Genre/Carac. phys. : Texte imprimé
Particularité physique : Papier
Origine :
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Délégation à la consommation
Présentation du contenu :
CFDT - Délégation à la consommation, Pascal Marco [rédacteur], CFDT - Service Communication [concepteur et réalisateur]. - Paris : CFDT, [2008] (Pennedepie : ICF). - 1 dépliant texte imprimé couleur, 6 pages. Date d'après le bordereau de versement.
ASSociation Études et COnsommation [ASSECO]. Garantie des risques locatifs. APELS, Association pour la promotion et l'étude du logement des salariés. CFDT-ASSECO.
Informations historiques sur des organisations syndicales françaises et européennes
Cote :
CP/15/95
Date :
[1960]
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Edmond Maire
Présentation du contenu :
Fiches historiques sur la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) de 1919 à 1959, la Confédération générale du travail (CGT) et Force ouvrière (FO) après la scission entre 1947 et 1962, la Confédération générale des Cadres (CGC) de 1920 à 1947, la Fédération de l'éducation nationale (FEN) de 1887 à 1961, les syndicats indépendants de 1947 à 1962, la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) de 1930 à 1961 et l'Union nationale des étudiants de France (UNEF) de 1907 à 1961, brochure de la Fédération générale métallurgie (FGM-CFDT) sur les forces syndicales européennes (Allemagne, Italie, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg) en 1965.
Congrès fédéral des 7-10 février 1978 à Guidel, déroulement
Cote :
FN/17/283
Date :
1978
Description physique :
Importance matérielle : 0,06 ml
Particularité physique : papier
Origine :
Fédération des Banques et Assurances
Présentation du contenu :
Ordre du jour, règlement intérieur du congrès, résultats des votes, mandats, élection du Conseil fédéral, motions et avis des syndicats, amendements sur la résolution générale, avis du Conseil fédéral, interventions, presse. Rapport général : d'activité, d'orientation, d'organisation.
Notre Lien Supplément au n° 84
Congrès de Février 1978 Résolution générale Aux travailleurs du Crédit
Courrier de Georges BEGOT aux membres des secteurs confédéraux.
Documents et comptes rendus des réunions sur la modification de la convention collective nationale, la mensualisation et les problèmes de salaires, la réduction du temps de travail pour le personnel posté, le droit syndical et la garantie de l'emploi, février 1969-décembre 1971.
