Techniciens du supérieur - CROUS

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1998-2001	Cote FS/30/250	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Assemblées générales 1998-2001
Résultat n°2	2002-2003	Cote FS/30/261	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Conseil fédéral de branche puis conseil de branche 2002-2003
Résultat n°3	1992-1995	Cote FS/30/247	Date 1992-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Assemblées générales 1992-1995
Résultat n°4	1983-1993	Cote FS/30/259	Date 1983-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Conseil fédéral de branche puis conseil de branche 1983-1993
Résultat n°5	1984-1990	Cote FS/30/246	Date 1984-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Assemblées générales 1984-1990
Résultat n°6	Branche I.T.A. (Bib) (2002-2004)	Cote FS/30/256	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Conseil fédéral de branche (1983-1995) puis Conseil... Branche I.T.A. (Bib) (2002-2004)
Résultat n°7	Conditions de vie étudiante	Cote FS/21/49	Date 1982-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1er degré ; CROUS ; Action revendicative CNOUS / CROUS (Centre national /régional des œuvres... Conditions de vie étudiante
Résultat n°8	Branche T.S.C. (1983-1992)	Cote FS/30/252	Date 1983-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Conseil fédéral de branche (1983-1995) puis Conseil... Branche T.S.C. (1983-1992)
Résultat n°9	1995	Cote FS/30/248	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Assemblées générales 1995
Résultat n°10	Assemblées générales AJS (1994-2004)	Cote FS/30/258	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Administration scolaire et universitaire (A.S.U.) puis... Assemblées générales AJS (1994-2004)
Résultat n°11	DPAOS, CTP académiques et départementaux, CTPC	Cote FS/21/43	Date 1982-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1er degré ; CROUS ; Action revendicative CNOUS / CROUS (Centre national /régional des œuvres... Comités paritaires DPAOS, CTP académiques et départementaux, CTPC
Résultat n°12	Groupe "modernisation" des oeuvres universitaires et scolaires	Cote FS/21/45	Date 1986-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1er degré ; CROUS ; Action revendicative CNOUS / CROUS (Centre national /régional des œuvres... Comités paritaires Groupe "modernisation" des oeuvres universitaires et...
Résultat n°13	Assemblée générale, circulaires	Cote FS/21/39	Date 1978-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1er degré ; CROUS ; Action revendicative CNOUS / CROUS (Centre national /régional des œuvres... Branche Techniciens supérieurs / CROUS / Techniciens... Assemblée générale, circulaires
Résultat n°14	2001-2004	Cote FS/30/251	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Assemblées générales 2001-2004
Résultat n°15	Guide pratique et circulaires	Cote FS/21/47	Date 1987-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1er degré ; CROUS ; Action revendicative CNOUS / CROUS (Centre national /régional des œuvres... Statut du personnel ouvrier des oeuvres universitaires... Guide pratique et circulaires
Résultat n°16	1994-2001	Cote FS/30/260	Date 1994-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Conseil fédéral de branche puis conseil de branche 1994-2001
Résultat n°17	Assemblées générales ASU-AJS (1983-1992)	Cote FS/30/257	Date 1983-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Administration scolaire et universitaire (A.S.U.) puis... Assemblées générales ASU-AJS (1983-1992)
Résultat n°18	Activités des sections et de la branche CROUS	Cote FS/21/41	Date 1983-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1er degré ; CROUS ; Action revendicative CNOUS / CROUS (Centre national /régional des œuvres... Activités des sections et de la branche CROUS
Résultat n°19	1996-1997	Cote FS/30/249	Date 1996-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004) 1983-2004 : instances fédérales Instances fédérales des branches professionnelles Techniciens du supérieur/CROUS (T.S.C.) puis Ingénieurs... Assemblées générales 1996-1997
Résultat n°20	Réforme du statut du personnel ouvrier des oeuvres universitaires et scolaires	Cote FS/21/48	Date 1982-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1er degré ; CROUS ; Action revendicative CNOUS / CROUS (Centre national /régional des œuvres... Statut du personnel ouvrier des oeuvres universitaires... Réforme du statut du personnel ouvrier des oeuvres...

Résultats de la recherche

1998-2001

2002-2003

1992-1995

1983-1993

1984-1990

Branche I.T.A. (Bib) (2002-2004)

Conditions de vie étudiante

Branche T.S.C. (1983-1992)

1995

Assemblées générales AJS (1994-2004)

DPAOS, CTP académiques et départementaux, CTPC

Groupe "modernisation" des oeuvres universitaires et scolaires

Assemblée générale, circulaires

2001-2004

Guide pratique et circulaires

1994-2001

Assemblées générales ASU-AJS (1983-1992)

Activités des sections et de la branche CROUS

1996-1997

Réforme du statut du personnel ouvrier des oeuvres universitaires et scolaires