FS/21
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement. Date d'entrée : 21/12/2001
Notes
FS/21/1 à FS/21/38 éliminés (juridique) ; FS/21/42 et FS/21/51 à FS/21/54 (chrono) ; FS/21/56-FS/21/57 intégrés à FS/1
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Comité technique paritaire central des services extérieurs (DPAOS) : intervention du SGEN au moment de sa mise en place (1983), mise en place des CTP académiques et départementaux et matériel de propagande de la consultation sur la représentativité des syndicats au niveau départemental (1985-1986) ; documents de travail sur l'emploi et comptes rendus des réunions du CTP (1988-1994). Comité technique paritaire central auprès du directeur du CNOUS : quelques documents de travail sur l'emploi et comptes rendus des réunions du CTP, 1990-1996. Commission de formation du CNOUS : documents de travail des réunions, 1996-1998.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.