Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Cet instrument de recherche porte uniquement sur les archives du SGEN concernant les réunions statutaires, de sa création à 2004. Le lecteur y trouvera les documents produits par les instances centrales du syndicat dans le cadre de leurs réunions comme les documents préparatoires, les relevés de décisions ou encore les comptes rendus de séances. Le fonds regroupe aussi de nombreux documents sur les structures du SGEN tels que les statuts, les règlements intérieurs ainsi que les débats sur l'évolution des structures syndicales.
Le fonds des réunions statutaires est donc une source importante pour la compréhension du fonctionnement du SGEN mais il faut noter les disparités de volume entre les périodes et entre les sections professionnelles. Ainsi, on trouvera très peu de documents antérieurs aux années soixante, tout comme il y a peu d'archives sur la section Retraités ou encore E.A.P. (Enseignement agricole public). Au contraire, les années 1990-2000 sont largement représentées, ainsi que les instances des enseignants du premier et second degré.
Les archives des instances statutaires du SGEN sont classées chronologiquement et en second lieu thématiquement. Trois grandes périodes d'organisation syndicale ont pu être définies, toutes liées à un changement statutaire : 1937-1973 ; 1974-1982 ; 1983-2004. A l'intérieur de ces grandes parties, on trouve les instances nationales (puis fédérales) du syndicat d'une part et les instances des sections professionnelles (devenues branches professionnelles en 1983) d'autre part. Les archives des instances nationales sont alors classées par type (congrès, comité national&) tandis que les archives des instances professionnelles sont classées par sections/branches puis à l'intérieur de ces sections par type.
La coupure en 2004 est volontaire puisqu'elle ouvre sur une nouvelle structuration du SGEN.
Mots clés producteurs
Notes
Décidée en 1977, la fédéralisation est achevée en 1982 par le congrès extraordinaire de Forges-Les-Eaux. Le syndicat national est éclaté en près de 120 syndicats. Les syndicats votent en congrès et en assemblée générale, présentent des candidats dans toutes les instances.
Notes
Se séparent en 2001
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Assemblée générale I.T.A./Bib, 7ème congrès fédéral de Libourne (14-18 mai 2001) : organisation, ordre du jour, règlement intérieur de l'assemblée générale, règlement intérieur de la branche, rapport d'activité, liste des inscrits, amendements, mandats, résultats des votes, rapports, candidatures au conseil de branche ; Assemblée générale Bibliothèques, 21 septembre 2001 : ordre du jour, liste des inscrits, débats sur l'intégration du SNB à la CFDT ; Assemblée générale I.T.A., 11-13 juin 2003 : inscriptions, liste des participants, règlement intérieur, rapports, rapport d'activité à mi-mandat et compte rendu de mandat, réactions au sujet de la loi sur l'autonomie des établissements d'enseignement supérieur, candidatures au conseil de branche, liste des membres du conseil de branche . Assemblée générale I.T.A., 28-29 juin 2004 : préparation de l'assemblée générale, ordre du jour, liste des participants, règlement intérieur de l'assemblée générale, rapport d'activité, résolutions, liste des amendements, schéma des nouvelles structures du SGEN, notes de séances, motions d'actualité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
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